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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 17 > Position 1703
… Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre. …
Explanatory notes
… 17.03 ‑ Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre (+). 1703.10 ‑ Mélasses de canne … de l'extraction ou du raffinage du sucre. Il s'agit le plus souvent de sous‑produits de la fabrication ou du raffinage du sucre de …Section XV > Chapitre 81 > Position 8109
… Zirconium et ouvrages en zirconium, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… 81.09 ‑ Zirconium et ouvrages en zirconium , y compris les déchets et débris. ‑ Zirconium sous forme brute; poudres : 8109.21 - ‑ Contenant moins …Section XV > Chapitre 81 > Position 8113
… Cermets et ouvrages en cermets, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… 81.13 ‑ Cermets et ouvrages en cermets, y compris les déchets et débris. Ces … chimiques, à la fois, à la céramique et à la métallurgie, d'où le nom de cermet . Le composant céramique est en général …Section XV > Chapitre 81 > Position 8102
… Molybdène et ouvrages en molybdène, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… 81.02 ‑ Molybdène et ouvrages en molybdène, y compris les déchets et débris. 8102.10 ‑ Poudres ‑ Autres : 8102.94 ‑ ‑ Molybdène sous …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9003
… Montures de lunettes ou d'articles similaires, et leurs parties. …
Explanatory notes
… 90.03 ‑ Montures de lunettes ou d'articles similaires, et leurs parties. ‑ … position comprend les montures et parties de montures pour lunettes ou autres articles du n° 90.04 (voir à cet … en métaux communs, en métaux précieux ou en métaux plaqués ou doublés de métaux précieux, en matières plastiques, en …Section XV > Chapitre 81 > Position 8110
… Antimoine et ouvrages en antimoine, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… 81.10 ‑ Antimoine et ouvrages en antimoine, y compris les déchets et débris. … est la stibine ou antimonite (sulfure d'antimoine), d'où il est extrait ordinairement par la méthode suivante : …Section XV > Chapitre 81 > Position 8106
… Bismuth et ouvrages en bismuth, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… 81.06 ‑ Bismuth et ouvrages en bismuth, y compris les déchets et débris. … à l'état natif. Mais on l'obtient principalement soit comme sous‑produit de l'affinage d'autres métaux (cuivre, plomb, …Section XV > Chapitre 73 > Position 7316
… Ancres, grappins et leurs parties, en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… 73.16 ‑ Ancres, grappins et leurs parties, en fonte, fer ou acier. Les ancres de la présente position s'entendent … des articles destinés à maintenir en station des bateaux de tout tonnage, des plates‑formes de forage, des bouées, des balises, des mines flottantes, à l'exclusion …Section IV > Chapitre 18 > Position 1801
… Cacao en fèves et brisures de fèves, bruts ou torréfiés. …
Explanatory notes
… 18.01 ‑ Cacao en fèves et brisures de fèves, bruts ou torréfiés. Le cacao est la graine, improprement appelée … est de forme ovoïde, plus ou moins aplatie, généralement de couleur violacée ou rougeâtre. Son tégument est composé d'une membrane …Section IV > Chapitre 20
… Préparations de légumes, de fruits ou d'autres parties de plantes …