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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502 > 8502.3 > 8502.39

Classification opinions

… mais emballés séparément. La turbine à vapeur laisse échapper un jet de vapeur chauffée sous haute pression et le … thermique de la vapeur sous pression en énergie électrique. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2013 …

Section III > Chapitre 15 > Position 1517 > 1517.90

Classification opinions

… 10 à 20 % de suif de bœuf, propre à l'alimentation humaine. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2002 … 3. Préparation … conditionnée dans un flacon en verre d'environ 250 ml. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2008 …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6202 > 6202.40

Classification opinions

… droite sur gauche, au moyen de boutons et d’une ceinture. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 … 2. Vêtement du … cordon coulissant et resserrant dans sa partie inférieure. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.7 > 9401.79

Classification opinions

… en métal. Les gradins présentent une structure ouverte. Application des RGI 1 (Note 1 k) de la Section XV et Note 2 … sur route ou conçus pour être déplacés dans un même lieu. Application des RGI 1 (Note 1 k) de la Section XV et Note 2 …

Section XVII > Chapitre 87

Section IV > Chapitre 19 > Position 1905 > 1905.3 > 1905.32

Classification opinions

… cuite au four et recouverte de chocolat au lait. Application de la RGI 3 b). Adoption : 1995 … 2. Produit de … poids après cuisson et de 45 % en poids après congélation. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2003 …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.9 > 4202.91

Classification opinions

… et en matières textiles sur le fond et le dos (dimensions approximatives 26 x 13 x 8 cm). La pochette présente un … Le revêtement n'est pas perceptible à l'oeil nu. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2004 …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4014 > 4014.90

Classification opinions

… en caoutchouc vulcanisé non durci, d'un poids de 2,4 g. Application des RGI 1, 3 c) et 6. Adoption : 2009 … 2. Digue … pour isoler une ou plusieurs dents lors d'une intervention. Application des RGI 1 et 6 . Voir également l’Avis 4008.21/2 …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.9 > 9506.91

Classification opinions

… favoriser la coordination et l'équilibre de l'utilisateur. Application des RGI 1, 3 c) et 6. Adoption : 2016 … 2. Corde … est conçue pour être utilisée pour la culture physique. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2017 …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3822 > 3822.1 > 3822.12

Classification opinions

… du standard de quantification, contenu dans la trousse. Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis … des infections aiguës et anciennes au virus Zika. Application des RGI 1 et 6 . Voir également l’Avis 3822.12/1 … catalysant une réaction de production de couleur. Application des RGI 1 et 6 . Voir également l’Avis 3822.12/1 …