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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806 > 8806.9 > 8806.93
… D’un poids maximal au décollage excédant 7 kg mais n’excédant pas 25 kg …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9402 > 9402.10
… dentistes, fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, et leurs parties …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8441
… Autres machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton, y compris les …
Explanatory notes
… 84.41 ‑ Autres machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton, y compris les … depuis le simple découpage en bandes ou en feuilles à la largeur ou aux formats commerciaux jusqu’à la fabrication …Section XV > Chapitre 73 > Position 7301
… Palplanches en fer ou en acier, même percées ou faites …
Explanatory notes
… 73.01 ‑ Palplanches en fer ou en acier, même percées ou faites … sont constituées soit par des profilés obtenus par laminage, étirage, emboutissage, pliage à la presse ou par … (par rivetage, soudure, sertissage, par exemple) d'éléments laminés. Les palplanches sont caractérisées par leur …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6912
… d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres qu'en porcelaine. …
Explanatory notes
… d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres qu'en porcelaine. La vaisselle et les autres articles de ménage ou … pots à confitures, à graisse, à salaisons, etc., pots à lait, boîtes de cuisine (à farine, à épices, etc.), …Section IX > Chapitre 44 > Position 4407
… tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm. …
Explanatory notes
… ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm. ‑ … Light Red Meranti et Meranti Bakau 4407.26 - - White Lauan, White Meranti, White Seraya, Yellow Meranti et Alan …Section XV > Chapitre 81 > Position 8105
… Mattes de cobalt et autres produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt; cobalt et ouvrages en cobalt, y …
Explanatory notes
… ‑ Mattes de cobalt et autres produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt; cobalt et ouvrages en cobalt , y … de l'oxyde de cobalt, réduit ensuite par le charbon, l'aluminium, etc. Le cobalt est également obtenu par électrolyse, ou en traitant les résidus de l'affinage du cuivre, du nickel, de l'argent, etc. Le cobalt …Section IV > Chapitre 20 > Position 2005
… légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés, autres que les produits du …
Explanatory notes
… légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés, autres que les produits du … mays var. saccharata) ‑ Autres légumes et m é langes de légumes : 2005.91 ‑ ‑ Jets de bambou 2005.99 ‑ ‑ …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102
… Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes …
Explanatory notes
… 91.02 ‑ Montres‑bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), … (heures, minutes, secondes), deux aiguilles spéciales : l'aiguille de chronographe, qui fait un tour par minute et peut être, à l'aide d'un poussoir, mise en marche, arrêtée et ramenée à …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8605
… et autres voitures spéciales, pour voies ferrées ou similaires (à l'exclusion des voitures du n° 86.04). …