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Section V > Chapitre 25 > Position 2530

Explanatory notes

… colorantes, sont généralement utilisées comme pigments. On distingue parmi elles : 1)    Les ocres jaunes, brunes, … le rouge d'Espagne, etc. 2)    La terre de Sienne (terre d'Italie), de couleur jaune‑brun; calcinée, elle prend une … d'autres matières ou bien si elles sont présentées en dispersion dans l'eau, l'huile, etc., elles relèvent du …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3701

Explanatory notes

… instantanés 3701.30 - Autres plaques et films dont la dimension d'au moins un côté excède 255 mm               - … ou les textiles . Ces plaques et films plans (c'est-à-dire, non enroulés) y compris les films présentés sous forme de disques ne sont pas impressionnés et sont généralement …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3403

Explanatory notes

… mobiles de machines, véhicules, véhicules aériens ou autres dispositifs, appareils ou instruments .  En général, ces … synthétiques à base, par exemple, de sébaçate de dioctyle ou de dinonyle, d'esters phosphoriques, de polychlorobiphényles, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8444

Explanatory notes

… leur extrusion, réunis par une légère torsion donnée par un dispositif spécial. Selon la destination des produits, les fibres issues des divers postes de filage sont recueillies sur bobinoirs soit … et destinés à être coupés en courts tronçons (fibres discontinues). 2)    Les machines à étirer les filaments en …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7508

Explanatory notes

… de plaques (planes ou bombées), de bandes, de feuilles, de disques (plats ou ondulés), d'hémisphères ou de boules. Pour … indiquant qu'il s'agit d'anodes pour le nickelage, c'est‑à‑dire, être munies de crochets pour les suspendre dans le … ainsi que les particularités décrites ci‑dessus, différencient les anodes pour nickelage des anodes destinées …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3404

Explanatory notes

… obtenus en mélangeant entre elles deux ou plusieurs cires différentes, animales, végétales ou appartenant à d'autres … ( n°s 34.05 , 38.09 , etc.) lorsqu'ils sont mélangés, dispersés (en suspension ou en émulsion) ou dissous dans un milieu liquide. Les cires des alinéas A) et …

Section X > Chapitre 48 > Position 4802

Explanatory notes

… relèvent toujours de la présente position. Sous réserve des dispositions de la Note 7, les papiers et cartons formés … tout format et de toutes formes obtenus tels quels, c'est-à-dire dont tous les bords présentent des dentelures venues de … selon l’utilisation) pour transformation en papiers carbone dits « une fois » ou en autres papiers carbone; 3)   Les …

Section V > Chapitre 26 > Position 2621

Explanatory notes

… charbon, de la lignite, de la tourbe ou du pétrole dans les chaudières de centrales électriques. Elles sont utilisées … comme matières premières pour les cimenteries, comme additifs au ciment dans le béton, pour le remblayage et la …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2813

Explanatory notes

… métalliques; trisulfure de phosphore du commerce. 2813.10 ‑ Disulfure de carbone 2813.90 ‑ Autres Parmi les composés … agir du soufre ou du sulfure d'hydrogène. a)   Disulfure de diarsenic (réalgar artificiel, faux réalgar, sulfure rouge) …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7318

Explanatory notes

… plusieurs pièces, de telle façon qu'il soit possible de les dissocier ultérieurement sans détérioration. Les boulons et … généralement en articles non filetés. Les vis à bois se différencient des boulons et des vis à métaux par leur forme … sans écrou. Les tire‑fond sont des vis à bois de fortes dimensions, à tête carrée ou hexagonale, non fendue, …