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2449 résultats pour "Ca"

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.9 > 4202.92

Classification opinions

… en matières plastiques ou en tissu. Les articles en cause sont destinés à être utilisés pour transporter des …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536 > 8536.6 > 8536.69

Classification opinions

… à l'intérieur d'une armoire au moyen de vis et de boulons. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2008 …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7323 > 7323.9 > 7323.99

Classification opinions

… stations pour l'élimination ou le recyclage des déchets. Application des RGI 1 et 6. Voir également l'avis 3924.90/7. …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6306 > 6306.2 > 6306.22

Classification opinions

… sur les quatre côtés et non arrimée fermement au sol Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6114 > 6114.20

Classification opinions

… serré au corps. Cet article n'a pas de fonction de soutien. Application de la RGI 1. Adoption : 2001 …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.2 > 4202.21

Classification opinions

… Ce revêtement n'est pas perceptible à l'oeil nu. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2004 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.5 > 8541.51

Classification opinions

… les appareils pour le conditionnement de l'air, etc. Application des RGI 1 (Note 12 a) 1) du Chapitre 85) et 6. …

Section III > Chapitre 15 > Position 1515 > 1515.60

Classification opinions

… l’alimentation animale, de la médecine et des cosmétiques. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2017 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424 > 8424.30

Classification opinions

… à sabler, dites « centrifuges », pour le nettoyage et le décapage des pièces métalliques, composées généralement d'un …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451 > 8451.90

Classification opinions

… la table est présentée sans générateur, ni fer. Application des RGI 1 (Note 2 b) de la Section XVI) et 6. …

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