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Section IV > Chapitre 16 > Position 1603

Section IV > Chapitre 22 > Position 2201

Explanatory notes

… potables de principes fixes ou gazeux de la nature de ceux qu'on trouve dans les eaux minérales naturelles, de façon à …

Section X > Chapitre 48 > Position 4817

Explanatory notes

… dorées, coins arrondis, initiales, noms, etc.), faute de quoi elles sont considérées comme des papiers découpés des n …

Section X > Chapitre 49 > Position 4902

Explanatory notes

… les catégories de publications suivantes : 1)    Journaux , quotidiens et hebdomadaires, publiés sous la forme de …

Section XII > Chapitre 66 > Position 6601

Section XI > Chapitre 58 > Position 5803

Explanatory notes

… les motifs obtenus dans le tissage sont très divers. C'est pourquoi il convient de ne pas confondre les tissus à point …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6309

Explanatory notes

… remplir à la fois les deux conditions suivantes, faute de quoi ils suivent leur régime propre : A)  Porter des traces …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2919

Explanatory notes

… peut donner trois types d’esters phosphoriques, selon qu’on estérifie une, deux ou trois acidités. Parmi ses …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2302

Explanatory notes

… analogue à celle indiquée ci‑dessus. 2)   Le péricarpe qu'on enlève du riz au cours de l'opération de blanchiment. …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5501

Explanatory notes

… câbles doivent être présentés à l'état étiré, c'est‑à‑dire qu'on ne doit plus pouvoir les allonger de plus de 100 % de …

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