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Système harmonisé
Section II > Chapitre 8 > Position 0803
… Bananes, y compris les plantains, fraîches ou sèches. …
Explanatory notes
… 08.03 ‑ Bananes, y compris les plantains, fraîches ou sèches. … des espèces du genre Musa . Les plantains sont des bananes farineuses, d’une saveur moins douce que celle des …Section II > Chapitre 12 > Position 1205
… Graines de navette ou de colza, même concassées. …
Explanatory notes
… 12.05 ‑ Graines de navette ou de colza, même concassées. 1205.10 - Graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique … les graines de plusieurs espèces de Brassica , notamment B. napus (navette) et B. rapa (ou B. campestris )). Elle couvre …Section XVII > Chapitre 88
… Navigation aérienne ou spatiale …
Explanatory notes
… Chapitre 88 Navigation aérienne ou spatiale Notes. 1.‑ Au sens du …Section IV > Chapitre 21 > Position 2105
… Glaces de consommation, même contenant du cacao. …
Explanatory notes
… 21.05 ‑ Glaces de consommation, même contenant du cacao. La présente position comprend les crèmes … similaires (sorbets, sucettes glacées, par exemple), même contenant du cacao en toute proportion. Toutefois, ne sont … des glaces de consommation qui sont classés suivant la nature de l'ingrédient essentiel qu'ils contiennent ( …Section IV > Chapitre 18 > Position 1806
… Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao. …
Explanatory notes
… 18.06 ‑ Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao (+). 1806.10 ‑ Poudre de cacao, avec … fruits, liqueurs, etc. On range également ici les sucreries contenant du cacao en proportion quelconque, les nougats au … L'enrichissement du chocolat en vitamines n'est pas de nature à modifier son classement dans la présente position. …Section VI > Chapitre 28 > Position 2826
… Fluorures; fluorosilicates, fluoroaluminates et autres sels complexes de fluor. …
Explanatory notes
… l'état liquide ou en solution, ce sont des électrolytes donnant un métal (ou un ion de métal) à la cathode. On appelle … 2) Fluorures de sodium . Il existe un fluorure neutre (NaF) et un fluorure acide (NH4F.HF). On les obtient par calcination du fluorure naturel de calcium du n° 25.29 ( fluorine, spath fluor ) et …Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.30
… Autres jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.2 > 8549.21
… Contenant des piles et batteries de piles électriques, des … activés, ou des composants électriques ou électroniques contenant du cadmium, du mercure, du plomb ou des …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.3 > 8549.31
… Contenant des piles et batteries de piles électriques, des … activés, ou des composants électriques ou électroniques contenant du cadmium, du mercure, du plomb ou des …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.9 > 8549.91
… Contenant des piles et batteries de piles électriques, des … activés, ou des composants électriques ou électroniques contenant du cadmium, du mercure, du plomb ou des …