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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418

… et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur autres que les …

Explanatory notes

… et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur autres que les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8412 > 8412.10

… Propulseurs à réaction autres que les turboréacteurs …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2905 > 2905.1 > 2905.16

Octanol (alcool octylique) et ses isomères …

Section XVI > Chapitre 84

Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et …

Explanatory notes

… Chapitre 84 Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et … aspirateurs du n° 85.08;       f)   les appareils électromécaniques à usage domestique du n° 85.09; les … n° 85.25;       g)   les radiateurs pour les articles de la Section XVII;       h)   les balais mécaniques pour emploi à …

Legal note

… aspirateurs du n° 85.08;       f)   les appareils électromécaniques à usage domestique du n° 85.09; les … n° 85.25;       g)   les radiateurs pour les articles de la Section XVII;       h)   les balais mécaniques pour emploi à … les tours (y compris les centres de tournage), qui peuvent effectuer différents types d'opérations d'usinage, soit …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528

… Moniteurs et projecteurs, n'incorporant pas d'appareils de réception de …

Explanatory notes

… 85.28 - Moniteurs et projecteurs, n’incorporant pas d’appareil de réception de … - Moniteurs à tube cathodique : 8528 .42 - - Aptes à être connectés directement à une machine automatique de …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.9 > 2710.91

… diphényles poly chlorés (PCB), des terphényles polychlorés (PCT) ou des diphényles polybromés (PBB) …

Classification opinions

… 1. Produits dérivés du pétrole : Critères distinctifs de certains produits du Ch. 27 : vaselines, …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8544 > 8544.20

… Câbles coaxiaux et autres conducteurs électriques coaxiaux …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4304 > 4304.00

… Pelleteries factices et articles en pelleteries factices

Section VI > Chapitre 38 > Position 3822

Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même sur …

Explanatory notes

… 38.22 ‑ Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et … Aedes 3822.13 - - Pour la détermination des groupes ou des facteurs sanguins 3822.19 - - Autres 3822.90   - Autres La … et biochimiques chez l’homme et l’animal.  Leurs fonctions reposent sur une modification mesurable ou …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3401 > 3401.30

… Produits et préparations organiques tensio-actifs destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide …

Classification opinions

… 1. Préparations organiques tensio-actives, ne contenant pas de savon mais parfois dénommées « … matières plastiques (150 ml), contenant des agents tensio-actifs organiques et destinée au lavage et à l’hydratation … sur la peau et ensuite rincée à l’eau. Les agents tensio-actifs contenus dans ce produit sont le cocoamphodiacétate …

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