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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021

… Articles et appareils d'orthopédie, y compris les ceintures et bandages médico-chirurgicaux et les béquilles; … attelles, gouttières et autres articles et appareils pour fractures; articles et appareils de prothèse; appareils pour …

Explanatory notes

… poussent.  Ils sont généralement constitués par un cadre tubulaire en métal équipé de trois ou quatre roues (dont … appareils de fixation pour pieds ou jambes, courroies et tubes spéciaux pour empêcher les animaux de tiquer, bandages … (pour éviter la chute d'un organe : rectum, utérus, etc.), tuteurs pour cornes. Toutefois, les dispositifs de …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5402 > 5402.20

… Fils à haute ténacité de polyesters, même texturés …

Classification opinions

… 1. Fils de filaments à haute ténacité en polyester , texturés, non conditionnés pour la vente au détail. …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7306 > 7306.2

… Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production des types utilisés pour …

Section II > Chapitre 6 > Position 0601 > 0601.20

… Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en végétation ou en fleur; …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6301

… Couvertures. …

Explanatory notes

… I AUTRES ARTICLES TEXTILES CONFECTIONNES 63.01 ‑ Couvertures. 6301.10 ‑ Couvertures chauffantes électriques … ici aussi bien les couvertures de lits, de berceaux, de voitures d'enfants, etc., que les couvertures de voyage. …

Section XIV > Chapitre 71

… Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, …

Explanatory notes

… Chapitre 71 Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, … de métaux précieux ne sont que de simples accessoires ou garnitures de minime importance (initiales, monogrammes, … On réalise également des fils plaqués en partant d'un tube de métal précieux dans lequel on introduit une tige ou …

Legal note

… ou partiellement :        a)   de perles fines ou de culture ou de pierres gemmes ou de pierres synthétiques ou … de métaux précieux ne sont que de simples accessoires ou garnitures de minime importance (initiales, monogrammes, … précieux à l'état colloïdal (n° 28.43);        b)   les ligatures stériles pour sutures chirurgicales, les produits …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.90

INN

… darolentivec … cadalimogène ixalentivec … canerpaturev … contusugène ladénovec … délolimogène mupadénorépvec … …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8406

… Turbines à vapeur. …

Explanatory notes

… 84.06   Turbines à vapeur. 8406.10 - Turbines pour la propulsion de … l'organe distributeur, comprend soit un jeu d'ajutages (tuyères), soit un dispositif d'aubages, destinés, l'un et …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.4 > 8541.43

… Cellules photovoltaïques assemblées en modules ou constituées en panneaux …

Classification opinions

… (à double isolation, protection contre les UV, l’eau, la température et l’ozone) d’une longueur de 900 mm munis de « …

Section V > Chapitre 25 > Position 2504

… Graphite naturel. …

Explanatory notes

… 25.04 - Graphite naturel. 2504.10 - En poudre ou en paillettes 2504.90 - Autre Le graphite naturel ( plombagine ou mine de plomb ) est une variété de … les plus communes n'est que de 40 à 80 %. Le graphite naturel traité thermiquement afin de le débarrasser des …

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