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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 32 > Position 3213
… Couleurs pour la peinture artistique, l'enseignement, la peinture des enseignes, la modification des nuances, …
Explanatory notes
… 32.13 - Couleurs pour la peinture artistique, l'enseignement, la peinture des … 3213.90 - Autres Cette position couvre les couleurs ou peintures préparées correspondant aux types utilisés pour la peinture artistique, l'enseignement, …Section IV > Chapitre 23 > Position 2308
… et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés …
Explanatory notes
… et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, … de haricots, etc.). 5) Les déchets de fruits (tels que pelures et trognons de pommes, de poires, etc.) et les marcs … etc.), même s'ils sont utilisés pour l'extraction de la pectine. 6) Les résidus de la décortication des graines …Section IV > Chapitre 18 > Position 1802 > 1802.00
… Coques, pellicules (pelures) et autres déchets de cacao …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414 > 8414.30
… Compresseurs des types utilisés dans les équipements frigorifiques …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5801 > 5801.2 > 5801.21
… Velours et peluches par la trame, non coupés …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5801 > 5801.2 > 5801.22
… Velours et peluches par la trame, coupés, côtelés …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5801 > 5801.3 > 5801.31
… Velours et peluches par la trame, non coupés …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5801 > 5801.3 > 5801.32
… Velours et peluches par la trame, coupés, côtelés …
Section I > Chapitre 1 > Position 0106 > 0106.3 > 0106.32
… Psittaciformes (y compris les perroquets, perruches, aras et cacatoès) …
Section I > Chapitre 4 > Position 0406 > 0406.20
… Fromages râpés ou en poudre, de tous types …