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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8507
… Accumulateurs électriques, y compris leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire. …
Explanatory notes
… 85.07 ‑ Accumulateurs électriques, y compris leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire. 8507.10 … continu (décharge). Le cycle charge‑décharge peut être répété. Les accumulateurs sont essentiellement constitués … et grilles en plomb, même non enduites de matière active, séparateurs en toutes matières (à l'exception du caoutchouc …Section XV > Chapitre 74 > Position 7409
… Tôles et bandes en cuivre, d'une épaisseur excédant 0,15 mm. …
Explanatory notes
… 74.09 ‑ Tôles et bandes en cuivre, d'une épaisseur excédant 0,15 mm. - En cuivre … produits définis par la Note 1 g) du présent Chapitre dont l'épaisseur excède 0,15 mm. Les tôles et bandes sont … produits de l'espèce le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs (voir la Note 1 g) du présent Chapitre). …Section II > Chapitre 9 > Position 0910
… safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices. …
Explanatory notes
… safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices. ‑ Gingembre : 0910.11 ‑ ‑ Non broyé ni … 0910.20 ‑ Safran 0910.30 ‑ Curcuma ‑ Autres épices : 0910.91 ‑ ‑ Mélanges visés à la Note 1 b) du … en proportions variables de curcuma, de diverses autres épices (coriandre, poivre noir, cumin, gingembre et clous de …Section IV > Chapitre 16 > Position 1602
… Autres préparations et conserves de viande, d'abats, de sang ou …
Explanatory notes
… 16.02 ‑ Autres préparations et conserves de viande, d'abats, de sang ou … porcine : 1602.41 ‑ ‑ Jambons et leurs morceaux 1602.42 ‑ ‑ Epaules et leurs morceaux 1602.49 ‑ ‑ Autres, y compris les …Section XV > Chapitre 76 > Position 7606
… Tôles et bandes en aluminium, d'une épaisseur excédant 0,2 mm. …
Explanatory notes
… 76.06 ‑ Tôles et bandes en aluminium, d'une épaisseur excédant 0,2 mm. ‑ De forme carrée … : a) Les feuilles et bandes minces en aluminium d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm ( n° 76.07 ). b) Les tôles ou bandes déployées, en aluminium ( n° 76.16 ). …Section IV > Chapitre 23
… Résidus et déchets des industries alimentaires; aliments préparés pour animaux …
Explanatory notes
… 23 Résidus et déchets des industries alimentaires; aliments préparés pour animaux Note . 1.‑ Sont inclus dans le … que certains soient propres à l'alimentation humaine. Par exception, certains d'entre eux (lies de vin, tartre, …Section IV > Chapitre 20 > Position 2002
… Tomates préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à …
Explanatory notes
… 20.02 ‑ Tomates préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à … tomates, entières ou en morceaux, autres que les tomates préparées ou conservées au vinaigre ou à l'acide acétique ( … tomates ( n° 21.03 ) ainsi que les soupes de tomates et les préparations pour la confection de ces dernières ( n° 21.04 …Section VI > Chapitre 32 > Position 3205
… Laques colorantes; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base …
Explanatory notes
… 32.05 - Laques colorantes; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base … morceaux. Cette position couvre également certaines autres préparations à base de laques colorantes des types utilisés … destinées à entrer comme ingrédient dans la fabrication des préparations colorantes. Toutefois, les préparations visées …Section VI > Chapitre 38 > Position 3815
… Initiateurs de réaction, accélérateurs de réaction et préparations catalytiques, non dénommés ni compris ailleurs. …