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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 32 > Position 3209
… à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu aqueux. …
Explanatory notes
… à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu aqueux. … à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, en dispersion ou en solution dans un milieu …Section III > Chapitre 15 > Position 1515
… fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+). ‑ Huile de lin et ses … tels que la fabrication des savons, des matières lubrifiantes, des apprêts pour le cuir. Raffinée, cette …Section VI > Chapitre 29 > Position 2937
… analogues structurels, y compris les polypeptides à chaîne modifiée, utilisés principalement comme hormones. …
Explanatory notes
… analogues structurels, y compris les polypeptides à chaîne modifiée, utilisés principalement comme hormones (+). … de la santé ou les dénominations communes internationales modifiées (DCIM). Les dénominations chimiques données sont … qu’il s’agit d’une dénomination commune internationale modifiée. …Section XI > Chapitre 58 > Position 5804
… à mailles nouées; dentelles en pièces, en bandes ou en motifs, autres que les produits des n°s 60.02 à 60.06. …
Explanatory notes
… à mailles nouées; dentelles en pièces, en bandes ou en motifs, autres que les produits des n°s 60.02 à 60.06 (+). … à la mécanique : 5804.21 ‑ ‑ De fibres synthétiques ou artificielles 5804.29 ‑ ‑ D'autres matières textiles 5804.30 … en bandes de longueur indéterminée . 2 ° ) Sous forme de motifs , c'est‑à‑dire en éléments de formes diverses …Section XV > Chapitre 83 > Position 8310
… plaques-enseignes, plaques-adresses et plaques similaires, chiffres, lettres et enseignes diverses, en métaux communs, …
Explanatory notes
… plaques‑enseignes, plaques‑adresses et plaques similaires, chiffres, lettres et enseignes diverses , en métaux communs, … en métaux communs comportant des mots, des lettres, des chiffres ou des dessins, émaillés, vernis, imprimés en creux … par exemple. La présente position comprend également les chiffres, lettres et motifs isolés devant servir à la …Section VI > Chapitre 38 > Position 3801
… Graphite artificiel; graphite colloïdal ou semi-colloïdal; …
Explanatory notes
… 38.01 ‑ Graphite artificiel; graphite colloïdal ou semi‑colloïdal; … plaquettes ou d'autres demi-produits. 3801.10 - Graphite artificiel 3801.20 - Graphite colloïdal ou semi‑colloïdal … l'on peut caractériser comme étant celle du graphite par diffractométrie au moyen des rayons X, est homogène. …Section VII > Chapitre 39 > Position 3920
… en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement …
Explanatory notes
… en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement … de vinyle : 3920.43 - - Contenant en poids au moins 6 % de plastifiants 3920.49 - - Autres - En polymères … position ne couvre pas les produits qui ont été renforcés, stratifiés, munis d'un support ou pareillement associés à …Section VI > Chapitre 32 > Position 3208
… à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu non aqueux; …
Explanatory notes
… à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu non aqueux; … et le caoutchouc synthétique), soit en polymères naturels modifiés chimiquement (dérivés chimiques de la cellulose ou … liant à des fins bien déterminées; il s'agit notamment de siccatifs (principalement à base de composés de cobalt, de …Section VII > Chapitre 39 > Position 3913
… (acide alginique, par exemple) et polymères naturels modifiés (protéines durcies, dérivés chimiques du caoutchouc …