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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8906 > 8906.10
… Navires de guerre …
Section IV > Chapitre 20 > Position 2009
… coco) ou de légumes, non fermentés, sans addition d’alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. …
Explanatory notes
… coco) ou de légumes, non fermentés, sans addition d’alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants (+). … faisant intervenir, soit la chaleur, combinée ou non avec le vide, soit le froid (lyophilisation). Certains jus … des jus de fruits, les moûts de raisin se confondent avec les jus de raisin ordinaires. Ils peuvent se présenter …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8905
… pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction …
Explanatory notes
… pontons‑grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction … etc.), les bateaux de relevage pour la remise à flot des navires coulés, les bateaux‑bouées de sauvetage, les … à ces engins. Les bateaux‑logements, les bateaux‑lavoirs, les moulins flottants relèvent également de ce …Section VI > Chapitre 34 > Position 3401 > 3401.20
… Savons sous autres formes …
Section IV > Chapitre 16 > Position 1604 > 1604.3
… Caviar et ses succédanés …
Section X > Chapitre 49 > Position 4911 > 4911.9 > 4911.91
… Images, gravures et photographies …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802 > 6802.2 > 6802.21
… Marbre, travertin et albâtre …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802 > 6802.9 > 6802.91
… Marbre, travertin et albâtre …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422 > 8422.1
… Machines à laver la vaisselle …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7614 > 7614.10
… Avec âme en acier …