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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 95 > Position 9504
… de société, y compris les jeux à moteur ou à mouvement, les billards, les tables spéciales pour jeux de casino, les jeux de quilles automatiques (bowlings, par exemple), les jeux … par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d’une carte bancaire, d'un jeton ou par …
Explanatory notes
… de société, y compris les jeux à moteur ou à mouvement, les billards, les tables spéciales pour jeux de casino, les jeux de quilles automatiques (bowlings, par exemple), les jeux … par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d’une carte bancaire, d'un jeton ou par …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429 > 8429.5 > 8429.51
… Chargeuses et chargeuses-pelleteuses à chargement frontal …
Classification opinions
… être équipées d'autres outils interchangeables tels que pelle ou marteau hydrauliques, tarière, décapeur, outils …Section V > Chapitre 25 > Position 2508
… des argiles expansées du n° 68.06), andalousite, cyanite, sillimanite, même calcinées; mullite; terres de chamotte ou de dinas. …
Explanatory notes
… des argiles expansées du n° 68.06), andalousite, cyanite, sillimanite, même calcinées; mullite; terres de chamotte ou de dinas (+). 2508.10 - …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.10
… Uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) …
Classification opinions
… personnes et des marchandises), propulsé par un moteur à allumage par compression, d'une cylindrée de 2.380 cm3 ou par un moteur à allumage par étincelles, d'une cylindrée de 1.994 cm3, muni de fenêtres …Section XI > Chapitre 56 > Position 5609
… en fils, lames ou formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, ficelles, cordes ou cordages, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… en fils, lames ou formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, ficelles, cordes ou cordages, non dénommés ni compris ailleurs. La présente position groupe les articles fabriqués … les défenses de bateaux, les coussins de déchargement, les échelles, les lavettes (pour le lavage des éviers, des …Section X > Chapitre 49 > Position 4909
… Cartes postales imprimées ou illustrées; cartes imprimées comportant des voeux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou …
Explanatory notes
… 49.09 ‑ Cartes postales imprimées ou illustrées; cartes imprimées comportant des voeux ou des … voeux ou des messages personnels pour toute circonstance. Elles peuvent être illustrées, accompagnées d'une enveloppe … des faces est entièrement ou sur une moitié consacrée à une illustration. Elles peuvent être présentées en feuilles, …Section XV > Chapitre 72 > Position 7214
… Barres en fer ou en aciers non alliés, simplement forgées, laminées ou filées à chaud ainsi que celles ayant subi une torsion après laminage. …
Explanatory notes
… 72.14 ‑ Barres en fer ou en aciers non alliés, simplement forgées, laminées ou filées à chaud ainsi que celles ayant subi une torsion après laminage. 7214.10 - … une torsion après laminage 7214.30 - Autres, en aciers de décolletage - Autres : 7214.91 - - De section …Section X > Chapitre 48 > Position 4807
… Papiers et cartons assemblés à plat par collage, non couchés ni enduits à la surface ni imprégnés, même renforcés intérieurement, en rouleaux ou en feuilles. …
Explanatory notes
… 48.07 ‑ Papiers et cartons assemblés à plat par collage, non couchés ni enduits à la surface ni imprégnés, même renforcés intérieurement, en rouleaux ou en feuilles. Cette position comprend les papiers et cartons … utilisé peut être d'origine animale, végétale ou minérale : colle, dextrine, goudron, asphalte, latex, par exemple. Les …Section X > Chapitre 48 > Position 4802
… ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, … papiers des n°s 48.01 ou 48.03; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main). …
Explanatory notes
… ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, … de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres : 4802.54 - - D'un poids au m 2 inférieur à …Section V > Chapitre 25 > Position 2517
… Cailloux, graviers, pierres concassées, des types … pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement; … comprenant des matières reprises dans la première partie du libellé; tarmacadam; granules, éclats et poudres de pierres …