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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4806
… Papiers et cartons sulfurisés, papiers ingraissables, papiers-calques et papier dit « cristal » et autres … calandrés transparents ou translucides, en rouleaux ou en feuilles. …
Explanatory notes
… calandrés transparents ou translucides, en rouleaux ou en feuilles. 4806.10 ‑ Papiers et cartons sulfurisés (parchemin … (dit aussi papier parcheminé ou parchemin végétal) est obtenu en soumettant pendant quelques secondes une … bonne qualité, non apprêté ni chargé, à l'action d'un bain d'acide sulfurique, qui hydrolyse la cellulose et la …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704
Explanatory notes
… par compression (diesel ou semi-diesel) : 8704.21 - - D'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes 8704.22 - - D'un poids en charge maximal excédant 5 … à planchers superposés pour le transport des touries d'acide, bouteilles de gaz butane, etc., les camions à …Section V > Chapitre 27 > Position 2710
… non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base; déchets d'huiles. …
Explanatory notes
… non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base; déchets d’huiles. - Huiles de pétrole ou de minéraux …Section VI > Chapitre 34 > Position 3404
… Cires artificielles et cires préparées. …
Explanatory notes
… du présent Chapitre), constituées de matières organiques de poids moléculaire relativement élevé, et qui ne sont pas des composés de constitution chimique définie présentés … (en suspension ou en émulsion) ou dissous dans un milieu liquide. Les cires des alinéas A) et C) ci-dessus doivent …Section VII > Chapitre 40 > Position 4001
… balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. …
Explanatory notes
… . On entend par latex de caoutchouc naturel , le liquide sécrété par certaines espèces végétales dites … minimes de salicylate de sodium ou de formaldéhyde et destinés à être employés dans les pays froids. Pour les … d'ingrédients. Les latex prévulcanisés sont d'aspect identique au latex normal. Leur teneur en soufre combiné est …Section IV > Chapitre 21 > Position 2106
Explanatory notes
… ici celles consistant en mélanges de produits chimiques (acides organiques, sels de calcium, etc.) et de substances … (présentation, conservation, etc.).(voir les Considérations générales du Chapitre 38). Cependant, la … n°s 18.06 ou 19.01 , suivant leur teneur en cacao (voir les Considérations générales du Chapitre 19). Les autres poudres …Section VI > Chapitre 28 > Position 2808
… Acide nitrique; acides sulfonitriques. …
Explanatory notes
… 28.08 ‑ Acide nitrique; acides sulfonitriques. A.- ACIDE NITRIQUE L'acide nitrique (HNO 3 ) s'obtient surtout par oxydation de …Section VI > Chapitre 29 > Position 2920
… Esters des autres acides inorganiques des non-métaux (à l'exclusion des esters des halogénures …
Explanatory notes
… 29.20 - Esters des autres acides inorganiques des non-métaux (à l’exclusion des esters … inorganiques des non-métaux, à savoir les acides dans lesquels l'anion ne contient que des éléments non … du présent Chapitre : par exemple, les esters de l’acide isocyanique (isocyanates) ( n° 29.29 ) ou les esters …Section IV > Chapitre 22 > Position 2209
… Vinaigres comestibles et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d'acide acétique. …
Explanatory notes
… 22.09 ‑ Vinaigres comestibles et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d'acide acétique. I.‑ VINAIGRES COMESTIBLES Sous le nom de vinaigres on désigne les liquides acides résultant de la fermentation acétique, au …Section VI > Chapitre 28 > Position 2807
… Acide sulfurique; oléum. …