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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 20 > Position 2009
… moûts de raisin et l’eau de noix de coco) ou de légumes, non fermentés, sans addition d’alcool, avec ou sans addition …
Explanatory notes
… ( Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos ); jus d’airelle rouge ( Vaccinium vitis-idaea ) 2009 .89 - - … Chapitre. Les jus de fruits ou de légumes de la présente position sont, en règle générale, obtenus par ouverture mécanique ou pression de fruits ou de légumes frais, sains et mûrs, que …Section III > Chapitre 15
… Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d'origine animale ou …
Explanatory notes
… Chapitre 15 Graisses et huiles animales, végétales ou d’origine microbienne et produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d'origine animale … ne couvre pas les huiles obtenues à partir d'olives à l'aide de solvants (n° 15.10 ). 3.‑ Le n° 15 .18 ne comprend …Legal note
… et l'huile de cacao (n° 18.04 ) ; c) les préparations alimentaires contenant en poids plus de 15 % de produits … ne couvre pas les huiles obtenues à partir d'olives à l'aide de solvants (n° 15.10 ). 3.‑ Le n° 15 .18 ne comprend pas les graisses et huiles et leurs fractions, simplement …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6904
… Briques de construction, hourdis, cache-poutrelles et articles similaires, en céramique. …
Explanatory notes
… Sous- chapitre II AUTRES PRODUITS CERAMIQUES CONSIDERATIONS GENERALES Dans ce Sous-Chapitre sont groupés les produits céramiques autres que les produits … tuiles, appareils sanitaires, etc.), à l’exception de la vaisselle, des autres articles de ménage ou d'économie …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006
Explanatory notes
… (+) 3006.10 - Catguts stériles, ligatures stériles similaires pour sutures chirurgicales (y compris les fils … pour la chirurgie ou l’art dentaire, résorbables ou non 3006.30 - Préparations opacifiantes pour examens radiographiques; réactifs de diagnostic conçus pour être employés sur le patient 3006.40 - Ciments …Section I > Chapitre 3 > Position 0305
… Poissons séchés, salés ou en saumure; poissons fumés, même cuits avant ou pendant le fumage. …
Explanatory notes
… 03.05 ‑ Poissons séchés, salés ou en saumure; poissons fumés, même … cuits avant ou pendant le fumage. 0305.20 ‑ Foies, œufs et laitances de poissons, séchés, fumés , salés ou en saumure … ‑ Filets de poissons, séchés, salé ou en saumure mais non fumés : 0305.31 - - Tilapias ( Oreochromis spp .), …Section VI > Chapitre 29 > Position 2937
… Hormones, prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes, … et analogues structurels, y compris les polypeptides à chaîne modifiée, utilisés principalement comme hormones. …
Explanatory notes
… 29.37 - Hormones, prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes, … position comprend : I) Les hormones naturelles, qui sont des substances actives produites par l’organisme de … amino-acides dans la chaîne polypeptidique naturelle. Ainsi le somatrem (DCI) (analogue de la somatotropine) est …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483
… manivelles; paliers et coussinets; engrenages et roues de friction; broches filetées à billes ou à rouleaux; …
Explanatory notes
… manivelles; paliers et coussinets; engrenages et roues de friction; broches filetées à billes ou à rouleaux; … incorporés; coussinets 8483.40 ‑ Engrenages et roues de friction, autres que les roues dentées et autres organes … généralement en alliages ou en frittages métalliques antifrictions, mais on en fabrique également en certaines autres …Section XX > Chapitre 94
… literie et similaires; luminaires et appareils d’éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques …
Explanatory notes
… literie et similaires; luminaires et appareils d’éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes‑réclames, enseignes … incorporant des appareils pour l'art dentaire du n° 90.18 ainsi que les crachoirs pour cabinets dentaires (n° 90.18); …Legal note
… pas : a) les matelas, oreillers et coussins à gonfler à l'air (pneumatiques) ou à l'eau, des Chapitres 39, … du n° 83.03; e) les meubles, même présentés non équipés, constituant des parties spécifiques d'appareils … incorporant des appareils pour l'art dentaire du n° 90.18 ainsi que les crachoirs pour cabinets dentaires (n° 90.18); …Section II > Chapitre 14 > Position 1404
… Produits végétaux non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… 14.04 ‑ Produits végétaux non dénommés ni compris ailleurs. 1404.20 ‑ Linters de coton 1404.90 ‑ Autres Cette position englobe l'ensemble des produits végétaux qui ne …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415
… Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs …