Système harmonisé
Section IV > Chapitre 19 > Position 1901
… Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, … amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao …
Explanatory notes
… amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao … conditionnées pour la vente au détail 1901.20 - Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du n° 19.05 1901.90 ‑ Autres …Section X > Chapitre 47
… Pâtes de bois ou d'autres matières fibreuses cellulosiques; …
Explanatory notes
… Chapitre 47 Pâtes de bois ou d'autres matières fibreuses cellulosiques; papier ou carton à recycler (déchets et rebuts) Note. 1.‑ Au sens du n° 47.02, on entend par pâtes chimiques de bois, à dissoudre les pâtes chimiques …Legal note
… Note. 1.‑ Au sens du n° 47.02, on entend par pâtes chimiques de bois, à dissoudre les pâtes chimiques …Section XX > Chapitre 94 > Position 9405
… Luminaires et appareils d’éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, …
Explanatory notes
… 94.05 ‑ Luminaires et appareils d’éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes‑réclames, …Section VI > Chapitre 32 > Position 3207
… Pigments, opacifiants et couleurs préparés, compositions vitrifiables, engobes, lustres liquides et préparations similaires, des types utilisés pour la …
Explanatory notes
… 32.07 - Pigments, opacifiants et couleurs préparés, compositions vitrifiables, engobes, lustres liquides … par cuisson, et sont, à cet effet, soit incorporés à une pâte céramique ou mélangés à une composition vitrifiable, … de poudres ou de grenailles. 3) Les engobes sont des pâtes semi-fluides à base d'argiles, pouvant être colorées …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.30
… Préparations opacifiantes pour examens radiographiques; … réactifs de diagnostic conçus pour être employés sur le patient …
Section VI > Chapitre 33 > Position 3307 > 3307.4
… Préparations pour parfumer ou pour désodoriser les locaux, y compris les préparations odoriférantes pour cérémonies religieuses …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.1
… Appareils d'électrodiagnostic (y compris les appareils d'exploration fonctionnelle ou de surveillance de paramètres physiologiques) …
Section I > Chapitre 5 > Position 0508
… Corail et matières similaires, bruts ou simplement préparés, mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces de mollusques, de crustacés ou d'échinodermes et …
Explanatory notes
… 05.08 ‑ Corail et matières similaires, bruts ou simplement préparés, mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces de mollusques, de crustacés ou d'échinodermes et … c'est‑à‑dire celui qui a subi une ouvraison n'excédant pas le simple tronçonnage ou débitage. 3) Les coquilles …Section V > Chapitre 25 > Position 2529
… Feldspath; leucite; néphéline et néphéline syénite; spath fluor. …
Explanatory notes
… présente position comprend également le spath fluor, obtenu par traitement thermique du produit minéral entraînant la désagrégation des particules constituantes et permettant, en raison des … de ces particules, d'éliminer, par simple tamisage, une partie de la silice. Le feldspath et le spath fluor ayant le …Section X > Chapitre 48 > Position 4812
… Blocs filtrants et plaques filtrantes, en pâte à papier. …