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Section VI > Chapitre 29

Explanatory notes

… ainsi que le glycérol brut du n° 15.20;        b)  l'alcool éthylique (n°s 22.07 ou 22.08);        c)  le … par ordre de numérotation.        B)    Les esters de l'alcool éthylique avec des composés organiques à fonction … (ester de l'acide benzènesulfonique du n° 29.04 et de l'alcool méthylique du n° 29.05) * …

Legal note

… ainsi que le glycérol brut du n° 15.20;        b)  l'alcool éthylique (n°s 22.07 ou 22.08);        c)  le … par ordre de numérotation.        B)    Les esters de l'alcool éthylique avec des composés organiques à fonction …

Section VI > Chapitre 28

Section VI > Chapitre 31

Explanatory notes

… les sels doubles (même purs) ou les mélanges de nitrate de calcium et de nitrate d'ammonium; 6)       les sels doubles … calcium et de nitrate de magnésium; 7)       la cyanamide calcique, même pure, imprégnée ou non d'huile; 8)       … 2)       les phosphates naturels du n° 25.10, grillés, calcinés ou ayant subi un traitement thermique supérieur à …

Legal note

… les sels doubles (même purs) ou les mélanges de nitrate de calcium et de nitrate d'ammonium; 6)       les sels doubles … calcium et de nitrate de magnésium; 7)       la cyanamide calcique, même pure, imprégnée ou non d'huile; 8)       … 2)       les phosphates naturels du n° 25.10, grillés, calcinés ou ayant subi un traitement thermique supérieur à …

Section I > Chapitre 4

Explanatory notes

… concentré, ou aromatisé ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants, de fruits, de cacao, de chocolat, d’épices, de …        a)   avoir une teneur en matières grasses du lait, calculée en poids sur extrait sec, de 5 % ou plus;        b)   avoir une teneur en extrait sec, calculée en poids, d'au moins 70 % mais n'excédant pas 85 %; …

Legal note

… concentré, ou aromatisé ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants, de fruits, de cacao, de chocolat, d’épices, de …        a)   avoir une teneur en matières grasses du lait, calculée en poids sur extrait sec, de 5 % ou plus;        b)   avoir une teneur en extrait sec, calculée en poids, d'au moins 70 % mais n'excédant pas 85 %; …

Section IV > Chapitre 20

Explanatory notes

… du n° 20.09, on entend par jus non fermentés, sans addition d'alcool les jus dont le titre alcoométrique volumique (voir Note 2 du Chapitre 22) … jus de fruits ou de légumes, non fermentés ni additionnés d'alcool ou dont le titre alcoométrique volumique n'excède …

Legal note

… du n° 20.09, on entend par jus non fermentés, sans addition d'alcool les jus dont le titre alcoométrique volumique (voir Note 2 du Chapitre 22) …

Section II > Chapitre 13

Explanatory notes

… d)   les sucs et extraits végétaux constituant des boissons alcooliques (Chapitre 22);       e)  le camphre naturel et … de paille de pavot contenant au moins 50 % en poids d’alcaloïdes (n° 29.39);       g)   les médicaments des …

Legal note

… d)   les sucs et extraits végétaux constituant des boissons alcooliques (Chapitre 22);       e)  le camphre naturel et … de paille de pavot contenant au moins 50 % en poids d’alcaloïdes (n° 29.39);       g)   les médicaments des …

Section V > Chapitre 25

Explanatory notes

… de la cristallisation), mais non les produits grillés, calcinés, résultant d'un mélange ou ayant subi une … les chlorites, non expansées; les terres colorantes, même calcinées ou mélangées entre elles; les oxydes de fer …

Legal note

… de la cristallisation), mais non les produits grillés, calcinés, résultant d'un mélange ou ayant subi une … les chlorites, non expansées; les terres colorantes, même calcinées ou mélangées entre elles; les oxydes de fer …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3814 > 3814.00

Classification opinions

… d'une synthèse Fischer-Tropsch , composé de 63 à 65 % vol d'alcool éthylique, de 35 à 37 % vol d'alcool isopropylique et d'un maximum de 1 % vol d'alcools C3/C4. Application de la RGI 1. Adoption : 2003 … … de white spirit (57 %), de décahydronaphthalène (DHN 35 %), d’alcool benzylique (5 %) et d’éthylhexanol (3 %), présenté …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2208 > 2208.90

Classification opinions

… d'arbre ou d'une combinaison de ces végétaux, d'un titre alcoométrique volumique de 20 à 27 %, présentant une teneur … (d'un titre alcoométrique volumique de 6 % vol), 29,4 % d'alcool éthylique (d'un titre alcoométrique volumique de 96 … Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2008 … 4. Base alcoolique neutre , du type utilisé pour la préparation de …

Section VI > Chapitre 36

Explanatory notes

… comme combustibles, ainsi que les combustibles à base d'alcool et les combustibles préparés similaires, présentés …

Legal note

… comme combustibles, ainsi que les combustibles à base d'alcool et les combustibles préparés similaires, présentés …

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