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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 74 > Position 7415
… Pointes, clous, punaises, crampons appointés et articles similaires, en cuivre ou avec tige en fer ou en … vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les …
Explanatory notes
… 74.15 ‑ Pointes, clous, punaises, crampons appointes et articles similaires, en cuivre ou avec tige en fer ou en …Section XV > Chapitre 82 > Position 8205
… Outils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers) non dénommés ni compris ailleurs; lampes à souder et similaires; étaux, serre-joints et …
Explanatory notes
… les diamants de vitriers) : 8205.51 ‑ ‑ D'économie domestique 8205.59 ‑ ‑ Autres 8205.60 ‑ Lampes à souder et … tarauds, etc.) destinés à être montés sur l'outillage de l'espèce relèvent du n° 82.07 . B) Marteaux (de forgerons, … pierres ou à river les pignons, équilibres aux balanciers, estrapades, outils à pivoter, à régler. 3) Les diamants de …Section VIII > Chapitre 43 > Position 4301
… Pelleteries brutes (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables en pelleteries), …
Explanatory notes
… 43.01 ‑ Pelleteries brutes (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables en … a) Cuirs et peaux de bovins (y compris les buffles) (c'est‑à‑dire les animaux du n ° 01.02, voir la Note …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7016
… Pavés, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles, en verre pressé ou moulé, même …
Explanatory notes
… ou moulage (combinés ou non avec le soufflage), qui servent essentiellement au revêtement des toitures, coupoles ou … (fleurons, poinçons, etc.), les marches et contre-marches d'escaliers, les boules de rampes. Ils peuvent être travaillés sur les bords, cannelés (c'est le cas, en particulier, des briques et carreaux), …Section VI > Chapitre 38 > Position 3810
… Préparations pour le décapage des métaux; flux à souder ou à braser et autres préparations auxiliaires pour le soudage ou le brasage des métaux; pâtes et poudres à souder ou à braser composées de métal et …
Explanatory notes
… des inhibiteurs ( économiseurs de décapage ) dont le rôle est de limiter l'attaque du métal. Certaines de ces … les surfaces métalliques à joindre. Leur constituant essentiel est le métal d'apport (généralement un alliage …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523
… Disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, « cartes intelligentes » et autres supports pour …
Explanatory notes
… 85.23 - Disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, « cartes … originaux, matrices de pressage, par exemple) destinés à être utilisés pour la production en série de …Section VI > Chapitre 34 > Position 3405
… Cirages et crèmes pour chaussures, encaustiques, brillants pour carrosseries, verre ou métaux, pâtes et poudres à récurer et préparations similaires, (même …
Explanatory notes
… 34.05 ‑ Cirages et crèmes pour chaussures, encaustiques, brillants … cirages et encaustiques consistant en cires imprégnées d'essence de térébenthine ou émulsionnées en milieux aqueux et … ci‑dessus. Sont toutefois exclues les chamoisettes (essuie‑meubles) et les éponges métalliques à récurer …Section VI > Chapitre 34 > Position 3407
… Pâtes à modeler, y compris celles présentées pour l'amusement des enfants; compositions dites « cires pour l'art dentaire » présentées en …
Explanatory notes
… 34.07 - Pâtes à modeler, y compris celles présentées pour l'amusement des enfants; compositions … elles sont le plus souvent colorées. Leur consistance est dure ou légèrement molle. Ces compositions sont …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4101
… Cuirs et peaux bruts de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non …
Explanatory notes
… 41.01 ‑ Cuirs et peaux bruts de bovins (y compris les buffles) ou d’équidés (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou … bruts (même épilés) de bovins (y compris les buffles) (c'est-à-dire les animaux du n° 01.02, voir la Note explicative …Section VI > Chapitre 28
… Produits chimiques inorganiques; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, d'éléments radioactifs, de métaux des terres rares ou d'isotopes …