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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 62 > Position 6208
… jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, …
Explanatory notes
… jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, … les chemises de nuit, les pyjamas, les déshabillés et les peignoirs de bain (y compris les peignoirs de plage), robes de chambre et articles similaires …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8608
… appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour …
Explanatory notes
… appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour … généralement sous forme de croisements, traversées, aiguillages, sections courbes ou droites, etc. 2) Les … B.‑ APPAREILS MECANIQUES (Y COMPRIS ELECTROMECANIQUES) DE SIGNALISATION, DE SECURITE, DE CONTROLE OU DE COMMANDE POUR …Section XX > Chapitre 94 > Position 9405
… parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et …
Explanatory notes
… parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes‑réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et … non électriques ‑ Lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et … ou cinématographiques. II.‑ LAMPES‑RECLAMES, ENSEIGNES LUMINEUSES, PLAQUES INDICATRICES LUMINEUSES ET …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8905
… pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction …
Explanatory notes
… pontons‑grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction … pontons‑grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9208
… cornes d'appel et autres instruments d'appel ou de signalisation à bouche. …
Explanatory notes
… cornes d'appel et autres instruments d'appel ou de signalisation à bouche. 9208.10 ‑ Boîtes à musique 9208.90 ‑ … qui viennent agir sur un clavier consistant en une sorte de peigne en acier à lames vibrantes accordé selon les tons des … en bois, vases en verre contenant des fleurs artificielles, figurines en céramique, par exemple) ne sont pas considérés …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8530
… Appareils électriques de signalisation (autres que pour la transmission de messages), …
Explanatory notes
… 85.30 ‑ Appareils électriques de signalisation (autres que pour la transmission de messages), … position couvre l'ensemble des appareils électriques de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour … les appareils mécaniques utilisés à des fins similaires (signaux mécaniques éclairés électriquement, dispositifs …Section VI > Chapitre 32 > Position 3207
… Pigments, opacifiants et couleurs préparés, compositions …
Explanatory notes
… 32.07 - Pigments, opacifiants et couleurs préparés, compositions … poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons. 3207.10 - Pigments, opacifiants et couleurs préparés et préparations …Section XII > Chapitre 67 > Position 6701
… autres que les produits du n° 05.05 et les tuyaux et tiges de plumes, travaillés. …
Explanatory notes
… autres que les produits du n° 05.05 et les tuyaux et tiges de plues, travaillés. Sous réserve de certaines … de plumes, à l'exception des articles en tuyaux et en tiges de plumes. Ce sont notamment : 1) Les plumes … flotteurs pour la pêche, par exemple). f) Les tuyaux et tiges de plumes, travaillés, tels que les cure-dents ( …Section II > Chapitre 7 > Position 0714
… similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou …
Explanatory notes
… similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou … ‑ Racines de manioc 0714.20 ‑ Patates douces 0714.30 ‑ Ignames ( Dioscorea spp .) 0714.40 ‑ Colocases ( Colocasia … simple pression, soit par adjonction d'un liant (mélasse, lignosulfite, etc.). Dans ce dernier cas la quantité de …Section X > Chapitre 49 > Position 4906
… commerciaux, topographiques ou similaires, obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions …