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Section XIV > Chapitre 71

Explanatory notes

… fines ou de culture ou de pierres gemmes ou de pierres synthétiques ou reconstituées; ou        b)   de métaux … ou de poudres de pierres gemmes ou de poudres de pierres synthétiques, consistant en ouvrages en abrasifs des … est constituée par des pierres gemmes, des pierres synthétiques ou reconstituées; les machines, appareils et …

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… fines ou de culture ou de pierres gemmes ou de pierres synthétiques ou reconstituées; ou        b)   de métaux … ou de poudres de pierres gemmes ou de poudres de pierres synthétiques, consistant en ouvrages en abrasifs des … est constituée par des pierres gemmes, des pierres synthétiques ou reconstituées; les machines, appareils et …

Section XI

Explanatory notes

… plus de 20.000 décitex;                    b)   de fibres synthétiques ou artificielles (y compris ceux faits de deux … de métal;                    b)   aux câbles de filaments synthétiques ou artificiels du Chapitre 55 et aux … pour les fils de soie, de déchets de soie ou de filaments synthétiques ou artificiels; ou                       2°) …

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… plus de 20.000 décitex;                    b)   de fibres synthétiques ou artificielles (y compris ceux faits de deux … de métal;                    b)   aux câbles de filaments synthétiques ou artificiels du Chapitre 55 et aux … pour les fils de soie, de déchets de soie ou de filaments synthétiques ou artificiels; ou                       2°) …

Section VII > Chapitre 40

Explanatory notes

… guayule, chicle et gommes naturelles analogues, caoutchouc synthétique, factice pour caoutchouc dérivé des huiles et … et dans le libellé du n° 40.02, la dénomination caoutchouc synthétique s'applique :         a)  à des matières synthétiques non saturées pouvant être transformées …

Legal note

… guayule, chicle et gommes naturelles analogues, caoutchouc synthétique, factice pour caoutchouc dérivé des huiles et … et dans le libellé du n° 40.02, la dénomination caoutchouc synthétique s'applique :         a)  à des matières synthétiques non saturées pouvant être transformées …

Section XVI > Chapitre 84

Explanatory notes

… de l'information peuvent se présenter sous forme de systèmes comprenant un nombre variable d’unités distinctes. … d’usinage. 2.-  Au sens du n° 8471.49, on entend par systèmes les machines automatiques de traitement de …

Legal note

… de l'information peuvent se présenter sous forme de systèmes comprenant un nombre variable d’unités distinctes. … d’usinage. 2.-  Au sens du n° 8471.49, on entend par systèmes les machines automatiques de traitement de …

Section XVIII > Chapitre 91

Explanatory notes

… fines ou de culture, à des pierres gemmes ou à des pierres synthétiques ou reconstituées des n°s 71.01 à 71.04. Les … assurée par un balancier‑spiral, un quartz ou tout autre système propre à déterminer des intervalles de temps, avec … remontés périodiquement à l'aide d'un moteur électrique (synchrone, à induction, etc.). C)   Les appareils …

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… fines ou de culture, à des pierres gemmes ou à des pierres synthétiques ou reconstituées des n°s 71.01 à 71.04. Les … assurée par un balancier‑spiral, un quartz ou tout autre système propre à déterminer des intervalles de temps, avec un affichage ou un système qui permette d'incorporer un affichage mécanique. …

Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… en matière plastique (n° 38.22);         l)  le caoutchouc synthétique, tel qu'il est défini au Chapitre 40, et les … les n°s 39.01 à 39.11 que les produits obtenus par voie de synthèse chimique et relevant des catégories ci‑après :         a)  les polyoléfines synthétiques liquides dont moins de 60 % en volume …

Legal note

… en matière plastique (n° 38.22);         l)  le caoutchouc synthétique, tel qu'il est défini au Chapitre 40, et les … les n°s 39.01 à 39.11 que les produits obtenus par voie de synthèse chimique et relevant des catégories ci‑après :         a)  les polyoléfines synthétiques liquides dont moins de 60 % en volume …

Section VI > Chapitre 29

Explanatory notes

… ou animale (n° 32.03), les matières colorantes organiques synthétiques, les produits organiques synthétiques des types utilisés comme agents d'avivage … utilisés principalement comme intermédiaires dans la synthèse des produits de cette position. Notes de …

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… ou animale (n° 32.03), les matières colorantes organiques synthétiques, les produits organiques synthétiques des types utilisés comme agents d'avivage … utilisés principalement comme intermédiaires dans la synthèse des produits de cette position. Notes de …

Section VI > Chapitre 28

Explanatory notes

… du n° 38.24;        f)   les pierres gemmes, les pierres synthétiques ou reconstituées, les poudres et égrisés de pierres gemmes ou de pierres synthétiques (n°s 71.02 à 71.05), ainsi que les métaux … du n° 38.01 . 4)    Les pierres gemmes naturelles, synthétiques ou reconstituées, et les égrisés du Chapitre   …

Legal note

… du n° 38.24;        f)   les pierres gemmes, les pierres synthétiques ou reconstituées, les poudres et égrisés de pierres gemmes ou de pierres synthétiques (n°s 71.02 à 71.05), ainsi que les métaux …

Section XX > Chapitre 96

Explanatory notes

… doublés de métaux précieux, en pierres gemmes, en pierres synthétiques ou reconstituées, ou bien comportant des perles … perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées. CONSIDERATIONS GENERALES Le … plaqués ou doublés de métaux précieux, les pierres gemmes, synthétiques ou reconstituées, ou bien comporter des perles …

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… doublés de métaux précieux, en pierres gemmes, en pierres synthétiques ou reconstituées, ou bien comportant des perles … perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées. …

Section XVI > Chapitre 85

Explanatory notes

… les téléphones pour réseaux cellulaires, équipés d’un système d’exploitation conçu pour assurer les fonctions … telles qu’un appareil photographique numérique ou un système de navigation 6.‑  Au sens du n° 85.23 :       a)   … mécaniquement les fibres optiques bout-à-bout dans un système numérique à ligne. Ils ne remplissent aucune autre …

Legal note

… les téléphones pour réseaux cellulaires, équipés d’un système d’exploitation conçu pour assurer les fonctions … telles qu’un appareil photographique numérique ou un système de navigation 6.‑  Au sens du n° 85.23 :       a)   … mécaniquement les fibres optiques bout-à-bout dans un système numérique à ligne. Ils ne remplissent aucune autre …

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