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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6814
… mica, y compris le mica aggloméré ou reconstitué, même sur support en papier, en carton ou en autres matières. …
Explanatory notes
… mica, y compris le mica aggloméré ou reconstitué, même sur support en papier, en carton ou en autres matières. 6814.10 - Plaques, feuilles et … support 6814.90 - Autres La présente position couvre, d'une part, le mica naturel ayant subi une main-d'oeuvre …Section XX > Chapitre 96 > Position 9611
… Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires (y compris les appareils pour … d'étiquettes), à main; composteurs et imprimeries comportant des composteurs, à main. …
Explanatory notes
… 96.11 ‑ Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires (y compris les appareils pour … d'étiquettes), à main; composteurs et imprimeries comportant des composteurs, à main. La présente position … à main. Seuls sont classés ici les appareils à main qui ne comportent ni socle, ni dispositif de fixation (voir la Note …Section I > Chapitre 4 > Position 0405 > 0405.20
… Pâtes à tartiner laitières …
Classification opinions
… eau dans l'huile ayant l'aspect du beurre et pouvant être tartiné , utilisé dans l'industrie alimentaire et contenant … sèche 1,5 %), lactose 1,3 %, humidité 28 %. Cette pâte à tartiner laitière est parfois dénommée « fromage frais à … sèche 1,4 %), lactose 1,4 %, humidité 26,6 %. Cette pâte à tartiner laitière est parfois dénommée « fromage frais à …Section XV > Chapitre 73 > Position 7308
… Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, …
Explanatory notes
… 73.08 ‑ Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, …Section XI > Chapitre 63 > Position 6306
… d’extérieur; tentes (y compris les tonnelles temporaires et articles similaires); voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile; articles de campement. …
Explanatory notes
… d’extérieur; tentes (y compris les tonnelles temporaires et articles similaires); voiles pour embarcations, planches à … 6306.90 - Autres Cette position couvre toute une gamme d'articles textiles, généralement en tissu, qui ont pour … des intempéries les marchandises entreposées à ciel ouvert ou chargées sur des bateaux, des wagons, des camions, …Section XX > Chapitre 96 > Position 9620 > 9620.00
… Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires …
Classification opinions
… 1. Support à trois pieds (trépied) composé d'un alliage … d'un téléphone intelligent grâce à une technologie ouverte sans fil, comme par exemple le protocole Bluetooth®. …Section XI > Chapitre 62 > Position 6202 > 6202.40
… De fibres synthétiques ou artificielles …
Classification opinions
… 1. Vêtement à manches longues en tissu de polyester, comportant un col et des poches. Il couvre le corps jusqu’à mi-cuisses et possède une ouverture complète sur le devant qui se ferme, droite sur … bord côte et d’un cordon coulissant et resserrant dans sa partie inférieure. Application des RGI 1 et 6. Adoption : …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424 > 8424.4 > 8424.41
… Pulvérisateurs portables …
Classification opinions
… en cuivre avec levier de pompage, d'une courroie de transport réglable, d'un réservoir robuste avec entonnoir … clairement qu'il est destiné à un usage agricole ou horticole. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2006 …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6805
… Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur produits textiles, papier, carton ou autres matières, même découpés, cousus ou …
Explanatory notes
… 68.05 ‑ Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur produits textiles, papier, carton ou autres matières, même découpés, cousus ou … etc.), ainsi que les fils et ficelles en fibres textiles, recouverts de matières abrasives naturelles ou artificielles …Section XI > Chapitre 62 > Position 6211 > 6211.3 > 6211.33
… De fibres synthétiques ou artificielles …