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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 60 > Position 6003
… Etoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres que …
Explanatory notes
… 60.03 - Etoffes de bonneterie d’une largeur n’excédant pas 30 cm, autres que … A l'exclusion des velours, peluches et étoffes bouclées, en bonneterie du n° 60.01 , la présente position comprend les étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, ne contenant …Section VI > Chapitre 32 > Position 3214
… en peinture; enduits non réfractaires des types utilisés en maçonnerie. …
Explanatory notes
… en peinture; enduits non refractaires des types utilisés en maçonnerie. 3214.10 - Mastic de vitrier, ciments de résine … EN PEINTURE; ENDUITS NON REFRACTAIRES DES TYPES UTILISES EN MAÇONNERIE Les enduits se distinguent des mastics dans la … etc. B) ENDUITS NON REFRACTAIRES DES TYPES UTILISES EN MAÇONNERIE . Les enduits non réfractaires des types utilisés …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8481
… ou contenants similaires, y compris les détendeurs et les vannes thermostatiques. …
Explanatory notes
… ou contenants similaires, y compris les détendeurs et les vannes thermostatiques. 8481.10 ‑ Détendeurs 8481.20 ‑ … position, ouvre ou ferme un orifice. Généralement, ils sont actionnés soit à la main, au moyen d'une clé, d'un volant, …Section XI > Chapitre 62 > Position 6201
… anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du n° 62.03. …
Explanatory notes
… anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, à l’exclusion des articles du n° 62.03 . 6201.20 … explicative du n° 61.01, relatives aux mêmes articles en bonneterie, sont applicables mutatis mutandis aux articles …Section II > Chapitre 8 > Position 0811
… non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. …
Explanatory notes
… non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. 0811.10 ‑ … congélation, relèvent du Chapitre 20 . Les fruits congelés additionnés de sucre ou d'autres édulcorants sont également … de coloration des fruits. Il en est de même des fruits additionnés de sel. …Section XX > Chapitre 96 > Position 9605
… Assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des chaussures ou des …