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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6808
… en paille ou en copeaux, plaquettes, particules, sciures ou autres déchets de bois, agglomérés avec du ciment, du plâtre ou d'autres liants minéraux. …
Explanatory notes
… en paille ou en copeaux, plaquettes, particules, sciures ou autres déchets de bois, agglomérés avec du ciment, du plâtre ou d'autres liants minéraux. La présente position comprend les …Section V > Chapitre 27 > Position 2713
… Coke de pétrole, bitume de pétrole et autres résidus des huiles de pétrole ou de …
Explanatory notes
… 27.13 ‑ Coke de pétrole, bitume de pétrole et autres résidus des huiles de pétrole ou de minéraux … position, on peut citer : 1) Les extraits provenant du traitement des huiles de graissage au moyen de certains …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9033 > 9033.00
… non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour machines, appareils, instruments ou articles du Chapitre 90 …
Classification opinions
… machine, à un appareil ou à un véhicule déterminé : Pouvant être utilisés indifféremment sur plusieurs instruments ou appareils du Ch. 90. Voir également les Avis …Section XV > Chapitre 73 > Position 7312
… Torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en …
Explanatory notes
… 73.12 ‑ Torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en … section carrée ou rectangulaire, composés de fils ou torons tressés (tresses). Tous ces articles peuvent être soit de … les carrières, la marine, etc., pour le levage avec grues, treuils, palans, ascenseurs, etc., la traction, la …Section IV > Chapitre 21 > Position 2101 > 2101.30
… Chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés …
Classification opinions
… 1. Produit destiné à être ajouté au café , constitué par une poudre grossière, de …Section XV > Chapitre 76 > Position 7610
… Constructions et parties de constructions (ponts et éléments … pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, balustrades, par exemple), en aluminium, à l'exception des …
Explanatory notes
… 76.10 ‑ Constructions et parties de constructions (ponts et éléments … pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, balustrades …Section XII > Chapitre 65 > Position 6505
… Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), …
Explanatory notes
… 65.05 - Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l’aide de … les articles confectionnés à l'aide de bandes ou de tresses relèvent du n° 65.04 . Ces articles restent classés … ces articles sont généralement en bonneterie, parfois très fortement foulés (bérets basques, par exemple). 3) …Section XVIII
… INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINEMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTROLE OU DE PRECISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MEDICO-CHIRURGICAUX; HORLOGERIE; …
Explanatory notes
… Section XVIII INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINEMATOGRAPHIE , DE MESURE, DE CONTROLE OU DE PRECISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MEDICO‑CHIRURGICAUX; HORLOGERIE; …Section XX > Chapitre 95 > Position 9503 > 9503.00
… Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets ; modèles réduits et modèles similaires pour …
Classification opinions
… par un moteur à piston alternatif à quatre temps, la transmission étant du type à variation continue. Ils sont … entraîne une ou les deux roues arrière du véhicule qui peut transporter jusqu'à 200 kg de charge et atteindre une … relation avec la circulation routière. Adoption : 1999 … 2. Trottinettes à deux roues, conçues pour être montées par des …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4103
… Autres cuirs et peaux bruts (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni … que ceux exclus par les Notes 1 b) ou 1 c) du présent Chapitre. …