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Système harmonisé
Section V > Chapitre 27 > Position 2705
… Gaz de houille, gaz à l'eau, gaz pauvre et gaz similaires, à …
Explanatory notes
… 27.05 ‑ Gaz de houille, gaz à l'eau, gaz pauvre et gaz similaires, à … gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux. Le gaz de houille est obtenu par distillation de la houille, à l'abri de l'air, dans les usines à gaz ou dans …Section VI > Chapitre 37 > Position 3704
… Plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles, photographiques, impressionnés mais non développés. …
Explanatory notes
… - Plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles, photographiques, impressionnés mais non développés. Cette …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7011
… pour lampes et sources lumineuses électriques, tubes cathodiques ou similaires. …
Explanatory notes
… pour lampes et sources lumineuses électriques, tubes cathodiques ou similaires . 7011.10 - Pour l'éclairage électrique 7011.20 - Pour tubes cathodiques 7011.90 - Autres La présente position couvre : … (tubes à rayons X, valves ou tubes de T.S.F., tubes cathodiques, tubes redresseurs de courant ou autres tubes …Section VII > Chapitre 40 > Position 4002 > 4002.1
… Caoutchouc styrène-butadiène (SBR); caoutchouc styrène-butadiène carboxylé (XSBR) …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6101
… blousons et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du n° 61.03. …
Explanatory notes
… blousons et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du … comprend une catégorie de vêtements en bonneterie pour hommes ou garçonnets qui se caractérisent par le fait qu'ils … les manteaux, imperméables, cabans, capes y compris les ponchos, anoraks, blousons et articles similaires, tels que …Section XV > Chapitre 75 > Position 7507
… tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en nickel. …
Explanatory notes
… tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en nickel. ‑ Tubes et …Section VI > Chapitre 31 > Position 3103 > 3103.1 > 3103.11
… Contenant en poids 35 % ou plus de pentaoxyde de diphosphore (P2O5) …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9011 > 9011.20
… Autres microscopes, pour la photomicrographie, la cinéphoto-micrographie ou la microprojection …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019
… de mécanothérapie; appareils de massage; appareils de psychotechnie; appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie, …