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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 32 > Position 3203 > 3203.00
… préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de matières colorantes d'origine végétale ou animale …
Classification opinions
… de substances alimentaires, constitué par du jus de baie de sureau concentré traité mécaniquement pour augmenter …Section VII > Chapitre 40 > Position 4003
… régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. …
Explanatory notes
… régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. Le caoutchouc régénéré provient du traitement … régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes, même mélangé à du caoutchouc d'origine ou à d'autres …Section XII > Chapitre 65 > Position 6507
… Bandes pour garniture intérieure, coiffes, couvre-coiffures, …
Explanatory notes
… 65.07 - Bandes pour garnitures intérieure, coiffes, … comprend uniquement les articles suivants : 1) Les bandes pour la garniture intérieure des coiffures . Ce sont …Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.10
… analogues pour d'autres usages techniques, y compris les rubans de velours, imprégnés de caoutchouc, pour le …
Classification opinions
… de transmission ou transporteuses, constituées par deux bandes en tissu de polyamide superposées, avec intercalation d'une ou de plusieurs bandes en matière à tresser tissée à plat jouant le rôle …Section IX > Chapitre 45 > Position 4502 > 4502.00
… ou simplement équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes de forme carrée ou rectangulaire (y compris les ébauches à arêtes vives pour bouchons) …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8801
… Ballons et dirigeables; planeurs, ailes volantes et autres …
Explanatory notes
… 88.01 ‑ Ballons et dirigeables; planeurs, ailes volantes et autres … du vent. Ils pèsent généralement de 50 à 100 g. 3) Les ballonnets dits de plafond , plus petits que les articles …Section XV > Chapitre 82 > Position 8209
… Plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires pour outils, non …
Explanatory notes
… 82.09 - Plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires pour outils, non … présentés en plaquettes ou en pièces de formes diverses (baguettes, pointes, pastilles, anneaux, par exemple) et … mais non frittés ( n° 38.24 ). c) Les plaquettes, baguettes, pointes et articles similaires en céramique pour …Section XI > Chapitre 58 > Position 5807
… et articles similaires en matières textiles, en pièces, en rubans ou découpés, non brodés. …
Explanatory notes
… et articles similaires en matières textiles, en pièces, en rubans ou découpés, non brodés. 5807.10 ‑ Tissés 5807.90 ‑ … rubans portant mention d'associations de jeunesse, bandes pour bérets de marins revêtues d'un nom de navire, … ou par impression. 2) D'être présentés en pièces, en bandes ou en rubans (ce qui est généralement le cas) ou bien …Section VII > Chapitre 40 > Position 4006
… Autres formes (baguettes, tubes, profilés, par exemple) et articles …
Explanatory notes
… 40.06 ‑ Autres formes (baguettes, tubes, profilés, par exemple) et articles … en caoutchouc non vulcanisé, notamment les plaques et les bandes de section autre que carrée ou rectangulaire, …Section XI > Chapitre 61 > Position 6112
… et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie. …