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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 18 > Position 1805
… Poudre de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. …
Explanatory notes
… 18.05 ‑ Poudre de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. La poudre de cacao provient … par traitement de la pâte ou de la poudre de cacao par des substances alcalines (carbonate de sodium ou de potassium, … la poudre de cacao est simplement destinée à servir de support ou d'excipient à la substance médicinale relèvent …Section X > Chapitre 49 > Position 4906 > 4906.00
… textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au carbone des plans, dessins ou textes visés ci-dessus …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2913
… Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des produits du n° 29.12. …
Explanatory notes
… 29.13 ‑ Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des produits du n° 29.12. Ce … aldéhydique (-CHO)) par un ou plusieurs halogènes, groupes sulfoniques (-SO 3 H), groupes nitrés (-NO 2 ) ou groupes … . Sont également exclus de cette position les composés bisulfitiques des aldéhydes, qui sont considérés comme des …Section VI > Chapitre 29 > Position 2908
… Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des phénols ou des …
Explanatory notes
… 29.08 - Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des phénols ou des … ont été remplacés soit par un halogène, soit par un groupe sulfonique (-SO 3 H) soit par un groupe nitré (-NO 2 ) soit … 5) Chlorohydroquinone (chloroquinol). B.- DERIVES SULFONES DES PHENOLS OU DES PHENOLS-ALCOOLS 1) Acides …Section IV > Chapitre 22 > Position 2209
… Vinaigres comestibles et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d'acide …
Explanatory notes
… 22.09 ‑ Vinaigres comestibles et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d'acide … alcooliques de toutes sortes ou de diverses solutions sucrées ou amylacées ayant subi la fermentation alcoolique, l'agent de l'acétification …Section XI > Chapitre 53 > Position 5310
… Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du …
Explanatory notes
… 53.10 ‑ Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du … ‑ Autres Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations … fabrication de sacs ou d'autres emballages, comme tissus de support de linoléum, tissus d'ameublement, etc. …Section XV > Chapitre 83 > Position 8303 > 8303.00
… compartiments pour chambres fortes, coffres et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux communs …
Classification opinions
… 3 mm; épaisseur du corps du coffre : 1 mm. Un cadran situé sur la porte permet d'enclencher deux pênes dormants (20 mm … 3 mm; épaisseur du corps du coffre : 1 mm. Un cadran situé sur la porte permet d'enclencher deux pênes dormants (20 mm …Section IV > Chapitre 17 > Position 1701
… Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement …
Explanatory notes
… 17.01 ‑ Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement …Section XVIII > Chapitre 90
… d'optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; instruments et …
Explanatory notes
… d'optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; instruments ou appareils … projection ou la réalisation des tracés de circuits sur les surfaces sensibilisées des matériaux semi-conducteurs; … ainsi que les appareils pour la reproduction en série de supports de son (n° 85.19); les lecteurs de son (n° 85.22), …Legal note
… et bandages en matières textiles, dont l'effet recherché sur l'organe à soutenir ou maintenir est uniquement fonction … projection ou la réalisation des tracés de circuits sur les surfaces sensibilisées des matériaux semi-conducteurs; … ainsi que les appareils pour la reproduction en série de supports de son (n° 85.19); les lecteurs de son (n° 85.22), …Section IV > Chapitre 22 > Position 2202 > 2202.10
… les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées …