WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021
… Articles et appareils d'orthopédie, y compris les ceintures et bandages médico-chirurgicaux et les béquilles; … attelles, gouttières et autres articles et appareils pour fractures; articles et appareils de prothèse; appareils pour …
Explanatory notes
… poussent. Ils sont généralement constitués par un cadre tubulaire en métal équipé de trois ou quatre roues (dont … appareils de fixation pour pieds ou jambes, courroies et tubes spéciaux pour empêcher les animaux de tiquer, bandages … (pour éviter la chute d'un organe : rectum, utérus, etc.), tuteurs pour cornes. Toutefois, les dispositifs de …Section XI > Chapitre 54 > Position 5402 > 5402.20
… Fils à haute ténacité de polyesters, même texturés …
Classification opinions
… 1. Fils de filaments à haute ténacité en polyester , texturés, non conditionnés pour la vente au détail. …Section XV > Chapitre 73 > Position 7306 > 7306.2
… Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production des types utilisés pour …
Section II > Chapitre 6 > Position 0601 > 0601.20
… Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en végétation ou en fleur; …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6301
… Couvertures. …
Explanatory notes
… I AUTRES ARTICLES TEXTILES CONFECTIONNES 63.01 ‑ Couvertures. 6301.10 ‑ Couvertures chauffantes électriques … ici aussi bien les couvertures de lits, de berceaux, de voitures d'enfants, etc., que les couvertures de voyage. …Section XIV > Chapitre 71
… Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, …
Explanatory notes
… Chapitre 71 Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, … de métaux précieux ne sont que de simples accessoires ou garnitures de minime importance (initiales, monogrammes, … On réalise également des fils plaqués en partant d'un tube de métal précieux dans lequel on introduit une tige ou …Legal note
… ou partiellement : a) de perles fines ou de culture ou de pierres gemmes ou de pierres synthétiques ou … de métaux précieux ne sont que de simples accessoires ou garnitures de minime importance (initiales, monogrammes, … précieux à l'état colloïdal (n° 28.43); b) les ligatures stériles pour sutures chirurgicales, les produits …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.90
INN
… darolentivec … cadalimogène ixalentivec … canerpaturev … contusugène ladénovec … délolimogène mupadénorépvec … …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8406
… Turbines à vapeur. …
Explanatory notes
… 84.06 Turbines à vapeur. 8406.10 - Turbines pour la propulsion de … l'organe distributeur, comprend soit un jeu d'ajutages (tuyères), soit un dispositif d'aubages, destinés, l'un et …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.4 > 8541.43
… Cellules photovoltaïques assemblées en modules ou constituées en panneaux …
Classification opinions
… (à double isolation, protection contre les UV, l’eau, la température et l’ozone) d’une longueur de 900 mm munis de « …Section V > Chapitre 25 > Position 2504
… Graphite naturel. …