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Section XI > Chapitre 58 > Position 5809

Explanatory notes

… traits, lames ou autres fils de métal des Sections XIV et XV, pour autant qu' il s'agisse de tissus des types utilisés …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6902

Explanatory notes

… étant destinées à la construction d'appareils de la Section XVI. 2)    Les dalles et carreaux réfractaires de pavement …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7407

Explanatory notes

… Les barres sont définies par la Note 9 a) de la Section XV et les profilés par la Note 9 b) . Ces produits sont …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7616

Explanatory notes

… du présent Chapitre, soit dans la Note 1 de la Section XV, soit dans les Chapitres 82 ou 83 , soit enfin dans les …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8529

Explanatory notes

… parties (voir les Considérations générales de la Section XVI), la présente position comprend les parties des …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7303

Explanatory notes

… n°  73.22 ), d'organes de machines et d'appareils ( Section XVI ), etc. …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7410

Explanatory notes

… les produits définis par la Note 9 d) de la Section XV dont l'épaisseur n'excède pas 0,15 mm . Les feuilles et …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4017

Explanatory notes

… caoutchouc durci à usages électrotechniques de la Section XVI . b)    Les parties et accessoires en caoutchouc durci …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8807

Explanatory notes

… 2) Ne pas être exclues par les Notes de la Section XVII (voir également les Considérations générales). Parmi …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9604

Explanatory notes

… ces cribles étant, conformément à la Note 2 de la Section XVI, à classer comme parties de machines, c’est‑à‑dire, en …

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