… … 80295-38-1 … 2055206-13-6 … 1363853-26-2 … 209810-58-2 … 1352413-49-0 … 98530-76-8 … 2252477-42-0 … 1905452-78-9 … … … 148363-16-0 … 762263-14-9 … 604802-70-2 … 102786-61-8 … 944130-77-2 … 1228539-24-9 … 1797415-38-3 … 142261-03-8 … 1360741-07-6 … 197462-97-8 … …

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Section XV > Chapitre 74

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Section II > Chapitre 12 > Position 1202

Explanatory notes

… (+). 1202.30 - De semence - Autres : 1202.41 ‑ ‑ En coques 1202.42 ‑ ‑ Décortiquées, même …

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Section II > Chapitre 10 > Position 1004

Explanatory notes

… 10.04 ‑ Avoine (+). 1004.10 - De semence 1004.90 - Autres Il y a deux variétés … etc.). ° ° ° Note explicative de sous-positions. N° 1004.10 Au sens du n° 1004.10, l'expression de semence couvre seulement l’avoine …

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Section XI > Chapitre 54 > Position 5403

Explanatory notes

… ‑ ‑ Autres ‑ Autres fils, retors ou câblés : 5403.41 ‑ ‑ De rayonne viscose 5403.42 ‑ ‑ D'acétate de cellulose …

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Section XV > Chapitre 72 > Position 7212

Explanatory notes

… et 7212 .30 Voir la Note explicative des n°s 7210.30, 7210.41 et 7210.49. …

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