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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 61 > Position 6116 > 6116.10
… Imprégnés, enduits, recouverts de matières plastiques ou de caoutchouc ou stratifiés avec ces mêmes matières …
Section II > Chapitre 6 > Position 0601
… racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif, en végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de …
Explanatory notes
… racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif, en végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de … ( n° 09.10 ). Les plants, plantes et racines de chicorée relèvent également de la présente position. En sont …Section VI > Chapitre 38 > Position 3807
… de goudron de bois; créosote de bois; méthylène; poix végétales; poix de brasserie et préparations similaires à …
Explanatory notes
… de goudron de bois; créosote de bois; méthylène; poix végétales; poix de brasserie et préparations similaires à …Section XI > Chapitre 59 > Position 5910
… en matières textiles, même imprégnées, enduites, recouvertes de matière plastique ou stratifiées avec de la matière plastique ou renforcées de métal ou …
Explanatory notes
… en matières textiles, même imprégnées, enduites, recouvertes de matière plastique ou stratifiées avec de la … peuvent être imprégnées d'huile de lin ou de goudron végétal et sont parfois enduites de vernis ou d'une peinture au minium, en vue d'éviter leur …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9104 > 9104.00
… tableaux de bord et montres similaires, pour automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414
… à air ou à vide, compresseurs d'air ou d'autres gaz et ventilateurs; hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, …
Explanatory notes
… à air ou à vide, compresseurs d'air ou d'autres gaz et ventilateurs; hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, …Section XV > Chapitre 73 > Position 7317
… et articles similaires, en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre matière, à l'exclusion de ceux avec tête en cuivre. …
Explanatory notes
… et articles similaires, en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre matière, a l'exclusion de ceux avec tête … des alliages de cuivre) ou en autres matières (porcelaine, verre, bois, caoutchouc, matières plastiques, etc.), de même … produits de l'espèce nickelés, cuivrés, dorés, argentés, vernis, etc. ou recouverts d'une autre matière, restent …Section XI > Chapitre 56 > Position 5604
… Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles; fils textiles, lames et formes … similaires des n°s 54.04 ou 54.05, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique. …
Explanatory notes
… 56.04 ‑ Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles; fils textiles, lames et formes … leur profil, ainsi que les cordes de caoutchouc, fabriquées avec ces fils. B.‑ FILS TEXTILES, LAMES ET FORMES SIMILAIRES …Section IV > Chapitre 21
… Préparations alimentaires diverses …
Explanatory notes
… Chapitre 21 Préparations alimentaires diverses Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : … de poisson, de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits … que viande, poisson, légumes, fruits, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour nourrissons et enfants …Legal note
… de poisson, de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits … Les extraits des succédanés visés à la Note 1 b) ci‑dessus relèvent du n° 21.01. 3.‑ Au sens du n° 21.04, on entend … que viande, poisson, légumes, fruits, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour nourrissons et enfants …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2
… Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, autres que ceux des n°s 6907.30 et 6907.40 …