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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6807
… Ouvrages en asphalte ou en produits similaires (poix de pétrole, brais, par exemple). …
Explanatory notes
… 68.07 - Ouvrages en asphalte ou en produits similaires (poix de pétrole, brais, par exemple). 6807.10 - En rouleaux 6807.90 - Autres Cette position se rapporte aux …Section XI > Chapitre 51
… Laine, poils fins ou grossiers; fils et tissus de crin …
Explanatory notes
… Chapitre 51 Laine, poils fins ou grossiers; fils et tissus de crin Note. 1.‑ Dans la … fins les poils d'alpaga, de lama, de vigogne, de chameau et dromadaire, de yack, de chèvre mohair, chèvre du Tibet, … non énumérés ci‑dessus, à l'exclusion des poils et soies de brosserie (n° 05.02) et des crins (n° 05.11). CONSIDERATIONS …Legal note
… fins les poils d'alpaga, de lama, de vigogne, de chameau et dromadaire, de yack, de chèvre mohair, chèvre du Tibet, … de castor, de ragondin ou de rat musqué; c) poils grossiers les poils des animaux non énumérés ci‑dessus, à l'exclusion des poils et soies de brosserie (n° 05.02) et des crins (n° 05.11). …Classification opinions
… par application de tontisse collée de manière à imiter la broderie. Classement selon l'espèce du tissu de fond sans …Section V > Chapitre 27 > Position 2708
… Brai et coke de brai de goudron de houille ou d'autres goudrons minéraux. …
Explanatory notes
… 27.08 ‑ Brai et coke de brai de goudron de houille ou d'autres goudrons minéraux. 2708.10 ‑ Brai 2708.20 ‑ Coke de brai Le … la fabrication d'électrodes, de goudrons reconstitués pour routes, à l'imperméabilisation ou à la préparation …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027
… instruments et appareils pour essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension superficielle ou … (y compris les indicateurs de temps de pose); microtomes. …
Explanatory notes
… Les polarimètres , appareils servant à mesurer l'angle de rotation du plan de polarisation d'un rayon lumineux … optiquement actives, c'est‑à‑dire douées de pouvoir rotatoire. Ils comportent essentiellement une source … et un plateau. Certains de ces appareils ‑ pour l'infrarouge ou l'ultraviolet, en particulier ‑ utilisent des …Section VI > Chapitre 29 > Position 2938
… Hétérosides, naturels ou reproduits par synthèse, leurs …
Explanatory notes
… S ous -C hapitre XII HETEROSIDES ET ALCALOIDES NATURELS OU REPRODUITS PAR SYNTHESE, LEURS SELS, LEURS ETHERS, LEURS … Le glycyrrhizate d'ammonium, qui se présente en masses brun rougeâtre, est utilisé pour préparer des boissons. Les …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9007
… Caméras et projecteurs cinématographiques, même incorporant des appareils d'enregistrement ou de reproduction du son. …
Explanatory notes
… 90.07 ‑ Caméras et projecteurs cinématographiques, même incorporant des appareils d'enregistrement ou de reproduction du son. 9007.10 ‑ Caméras 9007.20 ‑ Projecteurs … citer : les corps d'appareils, les têtes panoramiques (à rotule, etc.), les caissons d'insonorisation destinés à …Section IX > Chapitre 44 > Position 4417 > 4417.00
… Outils, montures et manches d'outils, montures de brosses, manches de balais ou de brosses, en bois; formes, embauchoirs et tendeurs pour …
Classification opinions
… par un coin s'enfonçant dans une échancrure de forme appropriée et pouvant être retiré pour permettre le …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8713
… Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, même avec moteur ou autre mécanisme de propulsion. …
Explanatory notes
… 87.13 - Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, même avec moteur ou autre mécanisme de propulsion. 8713.10 - Sans mécanisme de propulsion 8713.90 - … directement par les invalides par action des mains sur les roues. Sont, par contre, exclus d'ici : a) Les véhicules …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483
… et manivelles; paliers et coussinets; engrenages et roues de friction; broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de …