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Système harmonisé
Section XII > Chapitre 65 > Position 6501
… Cloches non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure), plateaux (disques), manchons (cylindres) même fendus dans le sens de la hauteur, en feutre, pour chapeaux. …
Explanatory notes
… même fendus dans le sens de la hauteur, en feutre, pour chapeaux. A) Cloches non dressées ni tournurées, en … laine, les poils de vigogne et similaires et les poils de chameau ou dromadaire (pour les cloches dites de feutre de … dont les bords ont été étirés, mais non encore dressés, et chez lesquelles, donc, une différenciation commence à …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486 > 8486.30
… Machines et appareils pour la fabrication de dispositifs d'affichage à écran plat …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.1
… Contenant des chlorofluorocarbures (CFC), même contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC), des perfluorocarbures (PFC) ou … contenant du tétrachlorure de carbone; contenant du 1,1,1-trichloroéthane (méthylchloroforme) …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8515
… (même pouvant couper), électriques (y compris ceux aux gaz chauffés électriquement) ou opérant par laser ou autres … machines et appareils électriques pour la projection à chaud de métaux ou de cermets. …
Explanatory notes
… (même pouvant couper), électriques (y compris ceux aux gaz chauffés électriquement) ou opérant par laser ou autres … machines et appareils électriques pour la projection à chaud de métaux ou de cermets. ‑ Machines et … et appareils pour le brasage fort ou tendre . La chaleur est généralement fournie par une source de courant …Section VII
… MATIERES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIERES; CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC …
Explanatory notes
… Section VII MATIERES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIERES; CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC Notes. 1.‑ Les produits … des articles des n ° s 39.18 ou 39.19, relèvent du Chapitre 49 les matières plastiques, le caoutchouc et les …Legal note
… des articles des n ° s 39.18 ou 39.19, relèvent du Chapitre 49 les matières plastiques, le caoutchouc et les ouvrages en ces matières revêtus …Section XI > Chapitre 61 > Position 6117 > 6117.10
… Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles, voilettes et articles …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8545
… Electrodes en charbon, balais en charbon, charbons pour lampes ou pour piles et autres articles en …
Explanatory notes
… 85.45 ‑ Electrodes en charbon, balais en charbon, charbons pour lampes ou pour piles et autres articles en … pour lampes ou tubes redresseurs. 3) Les résistances chauffantes, sous forme de baguettes, de barres, etc., pour …Section XVI
… MACHINES ET APPAREILS, MATERIEL ELECTRIQUE ET LEURS PARTIES; …
Explanatory notes
… transporteuses ou de transmission en matières plastiques du Chapitre 39 ou en caoutchouc vulcanisé (n° 40.10), ou autres … tubes, bobines et supports similaires en toutes matières (Chapitres 39, 40, 44, 48 ou Section XV, par exemple); … dégâts qui pourraient survenir durant le transport, le chargement ou le déchargement. B) Les envois …Legal note
… transporteuses ou de transmission en matières plastiques du Chapitre 39 ou en caoutchouc vulcanisé (n° 40.10), ou autres … tubes, bobines et supports similaires en toutes matières (Chapitres 39, 40, 44, 48 ou Section XV, par exemple); … dégâts qui pourraient survenir durant le transport, le chargement ou le déchargement. B) Les envois …Classification opinions
… comme exclusivement ou principalement destinés à une machine ou un appareil de la Sect. XVI. Classement comme parties ou accessoires de cette machine ou de cet appareil. Voir également l'Avis 8487.90/2, …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7005
… sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, …
Explanatory notes
… sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, … de disques rotatifs garnis de barreaux de fonte orientés en chicane et en faisant couler sur la glace de l'eau contenant … le libellé de la position ni par la Note 2 b) du présent Chapitre (y compris les glaces simplement courbées ou …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.2 > 8708.22
… glaces visés à la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre …