Explanatory notes
… pas : a) les articles à usages techniques, en caoutchouc vulcanisé, non durci (n° 40.16), en cuir naturel … exemple, des parties telles que les joints ou rondelles en caoutchouc ou en cuir et les membranes en cuir pour … Chapitre : a) Les articles à usages techniques, en caoutchouc vulcanisé, non durci ( n° 40.16 ), en cuir …Legal note
… pas : a) les articles à usages techniques, en caoutchouc vulcanisé, non durci (n° 40.16), en cuir naturel …
