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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419
… équipements de laboratoire, même chauffés électriquement (à l'exclusion des fours et autres appareils du n° 85.14), pour …
Explanatory notes
… équipements de laboratoire, même chauffés électriquement (à l'exclusion des fours et autres appareils du n° 85.14), pour … chauffage des aliments 8419.89 - - Autres 8419.90 ‑ Parties Exception faite : a) Des poêles, cuisinières et autres … minérales, à gaz, à vapeur, à l'électricité, etc.), à l'exception toutefois des chauffe‑eau et chauffe‑bains, qui …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.9 > 8701.91
… N'excédant pas 18 kW …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3403
… graissage du cuir, des pelleteries ou d'autres matières, à l'exclusion de celles contenant comme constituants de base …
Explanatory notes
… graissage du cuir, des pelleteries ou d'autres matières, à l'exclusion de celles contenant comme constituants de base … des pelleteries ou d'autres matières 3403.99 - - Autres A l'exclusion des produits contenant en poids en tant que …Section XI > Chapitre 56 > Position 5603 > 5603.1 > 5603.11
… D'un poids n'excédant pas 25 g/m² …
Section XI > Chapitre 56 > Position 5603 > 5603.9 > 5603.91
… D'un poids n'excédant pas 25 g/m² …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.3 > 8501.31
… D'une puissance n'excédant pas 750 W …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.5 > 8501.51
… D'une puissance n'excédant pas 750 W …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.7 > 8501.71
… D'une puissance n’excédant pas 50 W …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504 > 8504.3 > 8504.31
… D'une puissance n'excédant pas 1 kVA …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8533 > 8533.2 > 8533.21
… Pour une puissance n'excédant pas 20 W …