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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.4 > 5206.44
… moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques en fils simples) …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.5 > 3702.52
… D'une largeur n'excédant pas 16 mm …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8423 > 8423.8 > 8423.81
… D'une portée n'excédant pas 30 kg …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8406 > 8406.8 > 8406.82
… D'une puissance n'excédant pas 40 MW …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8407 > 8407.3 > 8407.31
… D'une cylindrée n'excédant pas 50 cm³ …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8411 > 8411.1 > 8411.11
… D'une poussée n'excédant pas 25 kN …
Section XI > Chapitre 57 > Position 5704 > 5704.10
… Carreaux dont la surface n'excède pas 0,3 m² …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.10
… Moteurs d'une puissance n'excédant pas 37,5 W …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.6 > 8501.61
… D'une puissance n'excédant pas 75 kVA …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502 > 8502.1 > 8502.11
… D'une puissance n'excédant pas 75 kVA …