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Système harmonisé
Section I > Chapitre 2 > Position 0207 > 0207.4 > 0207.41
… Non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés …
Section I > Chapitre 2 > Position 0207 > 0207.5 > 0207.51
… Non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés …
Section II > Chapitre 7 > Position 0714
… similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou …
Explanatory notes
… similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou … Cette position se rapporte aux produits de l'espèce, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou …Section VI > Chapitre 28 > Position 2853
… Phosphures, de constitution chimique définie ou non, à l'exclusion des ferrophosphores; autres …
Explanatory notes
… 28.53 ‑ Phosphures, de constitution chimique définie ou non, à l’exclusion des ferrophosphores; autres … 2853.90 ‑ Autres A.‑ PHOSPHURES, DE CONSTITUTION CHIMIQUE DEFINIE OU NON, A L’EXCLUSION DES FERROPHOSPHORES Les … . Les composés du mercure, de constitution chimique définie ou non, autres que les amalgames, relèvent du …Section VI > Chapitre 33 > Position 3305 > 3305.20
… Préparations pour l'ondulation ou le défrisage permanent …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7613 > 7613.00
… Récipients en aluminium pour gaz comprimés ou liquéfiés …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8476 > 8476.2 > 8476.21
… Comportant un dispositif de chauffage ou de réfrigération …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8476 > 8476.8 > 8476.81
… Comportant un dispositif de chauffage ou de réfrigération …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.3 > 8462.32
… Lignes de refendage et lignes de découpe à longueur …
Section II > Chapitre 7 > Position 0707 > 0707.00
… Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré …