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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 58 > Position 5802
… Tissus bouclés du genre éponge, autres que les articles du n° 58.06; surfaces textiles touffetées, autres …
Explanatory notes
… 58.02 ‑ Tissus bouclés du genre éponge, autres que les articles du n° 58.06; surfaces textiles touffetées, autres … textiles 5802.30 ‑ Surfaces textiles touffetées A.‑ TISSUS BOUCLES DU GENRE EPONGE Les tissus bouclés relevant de la …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6912
… Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres …
Explanatory notes
… 69.12 - Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles … domestique et les articles d'hygiène ou de toilette sont classés au n° 69.11, s'ils sont en porcelaine (dure ou … pour être fixés au mur ou y être encastrés, etc. Sont exclus de ces deux pos i tions : a) Les cruchons, touries …Section XV > Chapitre 83 > Position 8310 > 8310.00
… lettres et enseignes diverses, en métaux communs, à l'exclusion de ceux du n° 94.05 …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7001 > 7001.00
… Calcin et autres déchets et débris de verre, à l’exclusion du verre de tubes cathodiques et autres verres …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9617 > 9617.00
… est assurée par le vide, ainsi que leurs parties (à l'exclusion des ampoules en verre) …
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9205
… Instruments de musique à vent (orgues à tuyaux et à clavier, accordéons, clarinettes, trompettes, cornemuses, par exemple), autres …
Explanatory notes
… 92.05 - Instruments de musique à vent (orgues à tuyaux et à clavier, accordéons, clarinettes, trompettes, cornemuses, par exemple), autres … (trompettes simples, trompettes d'harmonie, etc.), les clairons, les saxhorns, les bugles, les barytons, les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.3
… lignes de découpe à longueur et autres machines (à l'exclusion des presses) à cisailler, autres que les …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6306
… d’extérieur; tentes (y compris les tonnelles temporaires et articles similaires); voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile; articles de campement. …
Explanatory notes
… d’extérieur; tentes (y compris les tonnelles temporaires et articles similaires); voiles pour embarcations, planches à … ou à constituer la toiture de camions, etc., restent classées ici à condition qu 'elles soient confectionnées à … arceaux se repliant à la manière d'un compas. Ils restent classés ici même lorsqu'ils sont ‑ c'est le cas de certains …Section VI > Chapitre 38 > Position 3804 > 3804.00
… chimiquement, y compris les lignosulfonates, mais à l'exclusion du tall oil du n° 38.03 …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7308
… de constructions (ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, …