Explanatory notes
… aux rayonnements sont conçues ou blindées de façon à pouvoir fonctionner dans des environnements soumis à des … , qui y restent classés même s'ils sont électriques (voir les Considérations générales de ce Chapitre); b) … appareils, exclus à titre général de la Section XVI (voir les Considérations générales de ladite Section). …Legal note
… aux rayonnements sont conçues ou blindées de façon à pouvoir fonctionner dans des environnements soumis à des …Classification opinions
… des parties d’une machine ou d’un appareil du Ch. 85. Voir également les Avis 6909.19/1 et 8504.90/1. Adoption : …