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Section XV > Chapitre 72 > Position 7222

Explanatory notes

… barres 7222.40 ‑    Profilés Les dispositions des Notes explicatives des n°s  72.14 à 72.16 s'appliquent mutatis … mutandis aux produits de la présente position. ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N° 7222.20 Voir la Note …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7212

Explanatory notes

… isolés pour l’électricité ( n°  85.44 ). ° °   ° Notes explicatives de sous‑positions. Voir la Note explicative de sous‑ positions du n°  72.10 pour les …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6209

Explanatory notes

… textiles Aux termes de la Note 5 a) du présent Chapitre l'expression vêtements et accessoires du vêtement pour bébés …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6111

Explanatory notes

… textiles Aux termes de la Note 6 a) du présent Chapitre l'expression vêtements et accessoires du vêtement pour bébés …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8605

Explanatory notes

… du personnel des chemins de fer. 13)  Les voitures d'exposition. …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8450

Explanatory notes

…               - Machines d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 10 kg : … - - Autres 8450.20 - Machines d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec excédant 10 kg 8450.90 - … parties des machines de la présente position. ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N°  8450 .11 La présente …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8403

Explanatory notes

… à 73.07 , généralement). b)    Les réservoirs ou vases d'expansion (ou de dilatation) ( n°s 73.09, 73.10 ou 84.79 …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7228

Explanatory notes

… le forage A.‑ BARRES ET PROFILES Les dispositions des Notes explicatives des n°s  72.14 à 72.16 s'appliquent mutatis … une trop grande dispersion des poussières. ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N° 7228.50 Voir la Note …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4004

Explanatory notes

… non durci, même réduits en poudre ou en granulés. L'expression déchets, débris et rognures est définie dans la …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7615

Explanatory notes

… métaux ferreux visés aux n°s 73.23 et 73.24 (voir les Notes explicatives correspondantes) et en particulier aux … le chauffage, du genre de ceux en cuivre décrits à la Note explicative du n°  74.18 . Sont exclus de cette position : …