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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432 > 8432.3 > 8432.31
… Semoirs, plantoirs et repiqueurs, sans labour …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9601 > 9601.10
… Ivoire travaillé et ouvrages en ivoire …
Section IX > Chapitre 46 > Position 4601
… Tresses et articles similaires en matières à tresser, même assemblés en bandes; matières à tresser, tresses et articles similaires en matières à tresser, tissés ou parallélisés, à …
Explanatory notes
… 46.01 ‑ Tresses et articles similaires en matières à tresser, même assemblés en bandes; … former des bandes. 2) Les articles similaires , c'est‑à‑dire destinés aux mêmes usages que les tresses ou à des … vannerie fine, etc. Les articles de cette position peuvent contenir des fils textiles servant principalement à …Section XV > Chapitre 82 > Position 8214
… Autres articles de coutellerie (tondeuses, fendoirs, couperets, hachoirs de bouchers ou de cuisine et coupe-papier, par …
Explanatory notes
… 82.14 ‑ Autres articles de coutellerie ( tondeuses , fendoirs, couperets, hachoirs de bouchers ou de cuisine et coupe‑papier, par … les limes à ongles). 8214.10 - Coupe‑papier, ouvre‑lettres, grattoirs, taille‑crayons et leurs lames 8214.20 - Outils et …Section XV > Chapitre 73 > Position 7304 > 7304.4
… Autres, de section circulaire, en aciers inoxydables …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8301 > 8301.50
… Fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.1 > 9022.14
… Autres, pour usages médicaux, chirurgicaux ou vétérinaires …
Section XI > Chapitre 62 > Position 6208
… jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes. …
Explanatory notes
… jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes. ‑ … les chemises de nuit, les pyjamas, les déshabillés et les peignoirs de bain (y compris les peignoirs de plage), robes …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8514
Explanatory notes
… ‑ Fours à résistance (à chauffage indirect) : 8514.11 ‑ - Presses isostatiques à chaud 8514.19 … dans lesquels l'énergie électrique est utilisée pour obtenir de la chaleur, celle‑ci pouvant résulter, notamment, … notamment : A) Les fours à résistance (à chauffage indirect), dans lesquels la chaleur résulte du passage du …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9028 > 9028.90
… Parties et accessoires …