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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6914
Explanatory notes
… ni dans d'autres Chapitres de la Nomenclature. On y range notamment : 1) Les poêles et autres appareils de chauffage constitués essentiellement par de la céramique (de la faïence le plus souvent et parfois de la terre commune), les …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6801
… Pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage, en pierres naturelles (autres que l'ardoise). …
Explanatory notes
… 68.01 ‑ Pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage, en pierres naturelles (autres que l'ardoise). La présente position couvre les pierres naturelles (grès, …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9301
… Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes …
Explanatory notes
… 93.01 ‑ Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes … 9301.20 - Tubes lance-missiles; lance-flammes; lance-grenades; lance-torpilles et lanceurs similaires 9301.90 - … d'artillerie lourde à grande portée se déplaçant sur voies ferrées. Il en est de même des canons automobiles conçus …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6902
… Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires, autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues. …
Explanatory notes
… analogues de construction, réfractaires, autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues (+). 6902.10 - Contenant en … métallurgiques et chimiques, de la céramique et de la verrerie, et autres industries analogues. Elle comprend …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903
… plaques pour tiroir, par exemple), autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues. …
Explanatory notes
… plaques pour tiroir, par exemple), autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues (+). 6903.10 - Contenant en … et de silice (SiO 2 ) 6903.90 - Autres Sont rangés dans la présente position tous les ouvrages en céramique réfractaire …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6905
… Tuiles, éléments de cheminée, conduits de fumée, ornements architectoniques, en céramique, et autres poteries de bâtiment. …
Explanatory notes
… 69.05 - Tuiles, éléments de cheminée, conduits de fumée, ornements … architectoniques, en céramique, et autres poteries de bâtiment. 6905.10 - Tuiles 6905.90 - Autres Dans la présente position sont rangés un certain nombre d'articles …Section XV > Chapitre 74 > Position 7407
… Barres et profilés en cuivre. …
Explanatory notes
… 74.07 ‑ Barres et profilés en cuivre. 7407.10 ‑ En cuivre affiné … XV et les profilés par la Note 9 b) . Ces produits sont obtenus habituellement par laminage, filage ou étirage, mais …Section III > Chapitre 15 > Position 1504
… ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. 1504.10 ‑ Huiles de foies de poissons et … utiliser en médecine. Cette huile reste comprise dans la présente position, même si elle a été simplement survitaminée ou irradiée; mais émulsionnée ou …Section V > Chapitre 25 > Position 2525
… Mica, y compris le mica clivé en lamelles irrégulières (« splittings »); déchets de mica. …