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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414
… à extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé, même filtrantes; enceintes de sécurité biologique étanches aux gaz, même filtrantes. …
Explanatory notes
… à extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé, même filtrantes; enceintes de sécurité biologique étanches aux … ou de mercure, les pompes moléculaires et les pompes à fixation (pompes à absorption, pompes cryostatiques). Il est … autres que leur moteur ou leur carter (cyclones à chicanes, filtres, éléments chauffants ou réfrigérants, échangeurs de …Section VI > Chapitre 33 > Position 3306
… poudres et crèmes pour faciliter l'adhérence des dentiers; fils utilisés pour nettoyer les espaces interdentaires (fils dentaires), en emballages individuels de détail. …
Explanatory notes
… poudres et crèmes pour faciliter l'adhérence des dentiers; fils utilisés pour nettoyer les espaces interdentaires (fils … ou à polir les surfaces accessibles des dents ou à d'autres fins, telles que le traitement prophylactique des caries. …Section X > Chapitre 48 > Position 4818
… et pour papiers similaires, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, des types utilisés à des fins domestiques ou sanitaires, en rouleaux d'une largeur … en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose. …
Explanatory notes
… et pour papiers similaires, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, des types utilisés à des fins domestiques ou sanitaires, en rouleaux d'une largeur … en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose. 4818.10 ‑ Papier hygiénique 4818.20 ‑ …Section XIV > Chapitre 71
… Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux …
Explanatory notes
… Chapitre 71 Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux … le palladium, le rhodium et le ruthénium. 3.- Aux fins du classement des alliages dans les sous-positions du … préalablement chauffé. On réalise également des fils plaqués en partant d'un tube de métal précieux dans …Legal note
… entièrement ou partiellement : a) de perles fines ou de culture ou de pierres gemmes ou de pierres … plus de 100 ans d'âge (n° 97.06). Toutefois, les perles fines ou de culture et les pierres gemmes restent comprises … le palladium, le rhodium et le ruthénium. 3.- Aux fins du classement des alliages dans les sous-positions du …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470 > 8470.10
… de calcul permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des informations …
Section IV > Chapitre 21 > Position 2101
… de ces produits ou à base de café, thé ou maté; chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés. …
Explanatory notes
… de ces produits ou à base de café, thé ou maté; chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés. … le plus souvent les betteraves à sucre, les carottes, les figues, les céréales (orge, blé, seigle notamment), les …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.70
… être utilisées en médecine humaine ou vétérinaire comme lubrifiant pour certaines parties du corps lors des …
Classification opinions
… de parabène et d'eau, utilisées à des fins lubrifiantes en gynécologie et en chirurgie, ou bien en …Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.5
… Autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou … ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3204
… organiques synthétiques, même de constitution chimique définie; préparations visées à la Note 3 du présent … ou comme luminophores, même de constitution chimique définie. …
Explanatory notes
… organiques synthétiques, même de constitution chimique définie; préparations visées à la Note 3 du présent … tensioactifs, destinés à faciliter la teinture de la fibre, n'a pas pour effet de modifier leur classement. Dans … en particulier dans la teinture ou l'impression des fibres textiles, des cuirs ou peaux, des papiers ou du bois. …Section XI > Chapitre 60 > Position 6003 > 6003.40
… De fibres artificielles …