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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 79 > Position 7901
… Zinc sous forme brute. …
Explanatory notes
… 79.01 ‑ Zinc sous forme brute. ‑ Zinc non allié : 7901.11 ‑ ‑ Contenant en poids 99,99 % ou …Section II > Chapitre 12 > Position 1209
… Graines, fruits et spores à ensemencer. …
Explanatory notes
… 12.09 ‑ Graines, fruits et spores à ensemencer. 1209.10 ‑ Graines de betteraves à sucre … ‑ ‑ Autres 1209.30 ‑ Graines de plantes herbacées utilisées principalement pour leurs fleurs ‑ Autres : … l'ensemencement, sont classés dans d'autres positions de la Nomenclature car ils ne sont pas normalement utilisés à …Section VI > Chapitre 29 > Position 2929
… Composés à autres fonctions azotées. …
Explanatory notes
… 29.29 - Composés à autres fonctions azotées. 2929.10 - Isocyanates 2929.90 - Autres … produits chimiques comprend les isocyanates mono- et poly-fonctionnels. Les isocyanates di- ou poly-fonctionnels, comme le méthylène diphényl isocyanate (MDI), …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462
… à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, cisailler, poinçonner, gruger ou à grignoter les métaux (à l’exclusion des bancs à étirer); presses pour le travail des métaux ou des …
Explanatory notes
… à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, cisailler, poinçonner, gruger ou à grignoter les métaux (à l’exclusion des bancs à étirer); presses pour le travail des métaux ou des … presses) à cisailler, autres que les machines combinées à poinçonner et à cisailler, pour produits plats : 8462.32 ‑ ‑ …Section V > Chapitre 26 > Position 2617
… Autres minerais et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.17 ‑ Autres minerais et leurs concentrés. 2617.10 ‑ Minerais d'antimoine et leurs concentrés 2617.90 ‑ Autres Les principaux minerais classés généralement sous cette position … comme sous‑produits de la métallurgie d'autres métaux (zinc, plomb, cuivre, aluminium, zirconium, molybdène, etc.). …Section XV > Chapitre 79 > Position 7902
… Déchets et débris de zinc. …
Explanatory notes
… 79.02 ‑ Déchets et débris de zinc. Les dispositions de la Note explicative du n° 72.04 , … sont applicables mutatis mutandis aux déchets et débris de zinc. La présente position ne comprend pas : a) Les scories, cendres et résidus de la fabrication du zinc ( n° 26.20 ). b) Les lingots et formes brutes …Section II > Chapitre 12 > Position 1201
… Fèves de soja, même concassées. …
Explanatory notes
… 12.01 ‑ Fèves de soja, même concassées (+). 1201.10 - De semence 1201.90 - Autres Les fèves de soja constituent une … N° 1201.10 Au sens du n° 1201.10, l'expression de semence couvre seulement les fèves de soja qui sont …Section XV > Chapitre 79 > Position 7903
… Poussières, poudres et paillettes, de zinc. …
Explanatory notes
… 79.03 ‑ Poussières, poudres et paillettes de zinc. 7903.10 ‑ Poussières de zinc 7903.90 ‑ Autres La … du minerai de zinc, soit du traitement de matières zincifères portées à ébullition. Ces produits ne doivent pas … * * * Les poussières, poudres et paillettes de zinc sont principalement utilisées pour le revêtement d'autres métaux …Section XV > Chapitre 82 > Position 8213
… Ciseaux à doubles branches et leurs lames. …
Explanatory notes
… 82.13 ‑ Ciseaux à doubles branches et leurs lames. Les ciseaux de la présente position … ou d'un autre doigt, qui imprime le mouvement aux lames tranchantes. Les branches peuvent être d'une seule pièce ou …Section XV > Chapitre 79 > Position 7905
… Tôles, feuilles et bandes, en zinc. …