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Système harmonisé
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7113
… de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. …
Explanatory notes
… articles de poche ou de sac à main , tels que les étuis à cigares ou à cigarettes, étuis à lunettes, tabatières, bonbonnières, …Section II > Chapitre 7
… Légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires …
Explanatory notes
… Chapitre 7 Légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires Notes. 1.‑ Le présent … écossés (n° 07.13); b) du maïs doux sous les formes spécifiées dans les n°s 11.02 à 11.04; c) de la …Legal note
… écossés (n° 07.13); b) du maïs doux sous les formes spécifiées dans les n°s 11.02 à 11.04; c) de la farine, …Section VI > Chapitre 29 > Position 2918
… Acides carboxyliques contenant des fonctions oxygénées …
Explanatory notes
… - - Sels et esters de l’acide tartrique 2918.14 - - Acide citrique 2918.15 - - Sels et esters de l’acide citrique … ils peuvent former des sels, des esters, etc. On peut citer les suivants : 1) Acide lactique (CH 3 CH(OH)COOH). … se trouve à l’état libre dans le suc des fruits du genre citrus . Il s’obtient aussi par fermentation du glucose ou …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8542 > 8542.3 > 8542.31
… même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d'autres circuits …
Section XI > Chapitre 56
… Ouates, feutres et nontissés; fils spéciaux; ficelles, cordes et cordages; articles de corderie …
Explanatory notes
… Chapitre 56 Ouates, feutres et nontissés; fils spéciaux; ficelles, cordes et cordages; articles de corderie … du Chapitre 33, de savon ou détergent du n° 34.01, de cirage, crème, encaustique, brillant, etc. ou préparations … textiles du n° 58.11; c) les abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur supports …Legal note
… du Chapitre 33, de savon ou détergent du n° 34.01, de cirage, crème, encaustique, brillant, etc. ou préparations … textiles du n° 58.11; c) les abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur supports …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8609
… Cadres et conteneurs (y compris les conteneurs-citernes et les conteneurs-réservoirs) spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de …
Explanatory notes
… 86.09 ‑ Cadres et conteneurs (y compris les conteneurs‑citernes et les conteneurs‑réservoirs) spécialement conçus … b) Les remorques rail‑route destinées principalement à circuler sur route, mais conçues pour être transportées sur …Section XII > Chapitre 67 > Position 6704
… Perruques, barbes, sourcils, cils, mèches et articles analogues en cheveux, poils ou …
Explanatory notes
… 67.04 - Perruques, barbes, sourcils, cils, mèches et articles analogues en cheveux, … être utilisés à la ville comme au théâtre. Sont exclus d'ici : a) Les perruques de toutes sortes pour poupées ( …Section XV > Chapitre 73 > Position 7301
… Palplanches en fer ou en acier, même percées ou faites d'éléments assemblés; profilés obtenus par soudage, en fer ou en acier. …
Explanatory notes
… Parmi les palplanches de la présente position, on peut citer : 1) Les palplanches‑cornières ou palplanches‑coins … soit des palplanches pliées, soit des palplanches que l'on cisaille longitudinalement, les éléments ainsi obtenus … dans le cadre de la réalisation de travaux de génie civil tels que barrages, digues ou tranchées. Sont également …Section II > Chapitre 12
… semences et fruits divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles et fourrages …
Explanatory notes
… semences et fruits divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles et fourrages Notes. 1.‑ Les noix et … amandes de palmiste, les graines de coton, les graines de ricin, les graines de sésame, les graines de moutarde, les … les graines de vesces (autres que celles de l'espèce Vicia faba ) ou de lupins, sont considérées comme graines à …Legal note
… amandes de palmiste, les graines de coton, les graines de ricin, les graines de sésame, les graines de moutarde, les … les graines de vesces (autres que celles de l'espèce Vicia faba ) ou de lupins, sont considérées comme graines à … cosmétiques du Chapitre 33; c) les insecticides, fongicides, herbicides, désinfectants et produits similaires …Section XV > Chapitre 73 > Position 7305
… tubes et tuyaux (soudés ou rivés, par exemple), de section circulaire, d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm, en fer ou en acier. …