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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7224
… Autres aciers alliés en lingots ou autres formes primaires; demi-produits en autres aciers alliés. …
Explanatory notes
… IV AUTRES ACIERS ALLIES; BARRES CREUSES POUR LE FORAGE EN ACIERS ALLIES OU NON ALLIES CONSIDERATIONS … aciers alliés autres que les aciers inoxydables, sous forme de lingots ou autres formes primaires, de …Section VII > Chapitre 39 > Position 3904
… du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires. 3904.10 - Poly(chlorure de vinyle), non … etc. pour obtenir des matières plastiques utilisables. Sous forme de feuille souple, le PVC est très utilisé comme …Section VII > Chapitre 39 > Position 3914
… d'ions à base de polymères des n°s 39.01 à 39.13, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… d'ions à base de polymères des n°s 39.01 à 39.13, sous formes primaires. Les échangeurs d'ions de la présente … qui contiennent des groupes ioniques actifs (d'ordinaire sulfoniques, carboxyliques, phénoliques ou aminés). Ces …Section VI > Chapitre 28 > Position 2803
… Carbone (noirs de carbone et autres formes de carbone non dénommées ni comprises ailleurs). …
Explanatory notes
… 28.03 ‑ Carbone (noirs de carbone et autres formes de carbone non dénommées ni comprises ailleurs). Le … sous l'appellation de noirs au tunnel ou de noirs au four. Les noirs de carbone peuvent contenir des produits …Section XX > Chapitre 94 > Position 9401
Explanatory notes
… comme telles et, en particulier, les dossiers, les fonds et accoudoirs, même paillés, cannés, capitonnés ou …Section II > Chapitre 12 > Position 1210
… Cônes de houblon frais ou secs, même broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline. …
Explanatory notes
… Cônes de houblon frais ou secs, même broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline. 1210.10 ‑ Cônes de houblon, non broyés ni moulus ni sous forme de pellets 1210.20 ‑ Cônes de houblon, broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline Les cônes de houblon sont les …Section II > Chapitre 11 > Position 1105
… semoule, poudre, flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre. …
Explanatory notes
… semoule, poudre, flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre. 1105.10 ‑ Farine, … et poudre 1105.20 ‑ Flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets Il s'agit ici de pommes de terre séchées, présentées sous forme de farine, de semoule, de poudre, de flocons, de …Section VI > Chapitre 29 > Position 2919
… y compris les lactophosphates; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… DES ACIDES INORGANIQUES DES NON-METAUX Ces composés se forment généralement par l’action des acides inorganiques … les alcools ou les phénols; on a une estérification avec formation d’esters qui peuvent être représentés par la formule schématique suivante : (ROX), dans laquelle R est un …Section XV > Chapitre 82 > Position 8215
… Cuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux …
Explanatory notes
… 82.15 ‑ Cuillers, fourchettes, louches , écumoires, pelles à tartes, couteaux … rapporté (en métal commun, bois, matière plastique, etc.). Conformément à la Note 3 du Chapitre, sont également repris … ne comprend pas les cisailles à volailles ou à homards fonctionnant à la façon des sécateurs maniés à une main ou …Section VI > Chapitre 38 > Position 3806
… essence de colophane et huiles de colophane; gommes fondues. …