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Système harmonisé
Section I > Chapitre 3
… Poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques …
Explanatory notes
… Chapitre 3 Poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques … invertébrés aquatiques vivants ou morts, qu'ils soient destinés à être livrés directement à l'alimentation ou réservés à l'industrie (conserveries, etc.), au repeuplement, aux …Legal note
… poissons (y compris leurs foies, œufs et laitances) et les crustacés, les mollusques et les autres invertébrés … et agglomérés sous forme de pellets, de poissons ou de crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques, …Section XI > Chapitre 59
… Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés; articles techniques en matières textiles …
Explanatory notes
… Chapitre 59 Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés; articles techniques en matières textiles Notes. … contraires, la dénomination tissus, lorsqu'elle est utilisée dans le présent Chapitre, s'entend des tissus … les tissus, imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, quel …Legal note
… contraires, la dénomination tissus, lorsqu'elle est utilisée dans le présent Chapitre, s'entend des tissus … les tissus, imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, quel qu'en soit le …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472
… et appareils de bureau (duplicateurs hectographiques ou à stencils, machines à imprimer les adresses, distributeurs automatiques de billets de banque, machines à …
Explanatory notes
… et appareils de bureau (duplicateurs hectographiques ou à stencils, machines à imprimer les adresses, distributeurs … titre que les machines à caractères normaux, les machines à sténotyper ou sténographier, les machines à écrire les symboles musicaux, …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8608
… ou similaires, routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes; leurs parties. …
Explanatory notes
… ou similaires, routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes; leurs parties. A.‑ …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8413 > 8413.1 > 8413.11
… Pompes pour la distribution de carburants ou de lubrifiants, des types utilisés dans les stations-service ou les garages …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3204
… Matières colorantes organiques synthétiques, même de constitution chimique définie; préparations visées à la … d'avivage fluorescents ou comme luminophores, même de constitution chimique définie. …
Explanatory notes
… ou polyazoïques). 3) Les matières colorantes dérivées du stilbène. 4) Les matières colorantes thiazoliques (les … présentées sous forme de mélanges d'un sel de diazonium stabilisé et d'un copulant, qui donnent naissance, sur la … classés ici , mais au Chapitre 29 , les sels de diazonium stabilisés, mis au type, bien qu'ils permettent de …Section VII
… MATIERES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIERES; CAOUTCHOUC ET …
Explanatory notes
… Section VII MATIERES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIERES; CAOUTCHOUC ET … Notes. 1.‑ Les produits présentés en assortiments consistant en plusieurs éléments constitutifs distincts relevant en totalité ou en partie de …Legal note
… Notes. 1.‑ Les produits présentés en assortiments consistant en plusieurs éléments constitutifs distincts relevant en totalité ou en partie de … n ° s 39.18 ou 39.19, relèvent du Chapitre 49 les matières plastiques, le caoutchouc et les ouvrages en ces matières …Section III > Chapitre 15 > Position 1503 > 1503.00
… Stéarine solaire, huile de saindoux, oléo-stéarine, oléo-margarine et huile de suif, non émulsionnées, …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9023 > 9023.00
… Instruments, appareils et modèles conçus pour la …
Section X > Chapitre 49 > Position 4907
… Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou …