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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 37 > Position 3705
… Plaques et pellicules, photographiques, impressionnées et développées, autres que …
Explanatory notes
… 37.05 - Plaques et pellicules, photographiques, impressionnées et développées, autres que … ou de la projection d'images statiques (films et pellicules photographiques). Cette position comprend les positifs et … en damier, ainsi que les autres trames obtenues par photographie, utilisées dans les arts graphiques. Sont …Section XI > Chapitre 59 > Position 5911
… et articles textiles pour usages techniques, visés à la Note 8 du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… et articles textiles pour usages techniques, visés à la Note 8 du présent Chapitre (+). 5911.10 ‑ Tissus, feutres et … ou comme outils ou parties d'outils. Sont compris notamment ici les articles qui sont exclus d'autres … disposition spécifique de la Nomenclature (par exemple la Note 1 e) de la Section XVI). Il convient toutefois de …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8706
… automobiles des n°s 87.01 à 87.05, équipés de leur moteur. …
Explanatory notes
… automobiles des n ° s 87.01 à 87.05, équipés de leur moteur. La présente position vise l'ensemble du mécanisme … équipés de leur caisse, ni de leur cabine. La présence du capot du moteur, du pare‑brise, des ailes, des marchepieds, … (par exemple, sans siège) ( n°s 87.02 à 87.04 ) (voir la Note 3 du présent Chapitre). b) Les châssis même équipés …Section XV > Chapitre 72 > Position 7218
… Aciers inoxydables en lingots ou autres formes primaires; demi-produits en aciers …
Explanatory notes
… au fluage et les autres aciers répondant aux critères de la Note 1 e) du présent Chapitre. En raison de leur forte … les aciers inoxydables trouvent de nombreux emplois notamment dans la fabrication des pots d'échappement, des convertisseurs catalytiques ou des …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467
… Outils pneumatiques, hydrauliques ou à moteur (électrique ou non électrique) incorporé, pour emploi …
Explanatory notes
… 84.67 - Outils pneumatiques, hydrauliques ou à moteur (électrique ou non électrique) incorporé, pour emploi … à la main. - Pneumatiques : 8467.11 - - Rotatifs (même à percussion) 8467.19 - - Autres … - - Perceuses de tous genres, y compris les perforatrices rotatives 8467.22 - - Scies et tronçonneuses 8467.29 - - …Section VI > Chapitre 32 > Position 3205
… Laques colorantes; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de laques colorantes. …
Explanatory notes
… 32.05 - Laques colorantes; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de laques colorantes. On … sous forme de leurs sels de métaux (ainsi qu'il en est, notamment, des sels de calcium des matières colorantes … les préparations visées dans la dernière phrase de la Note 3 du présent Chapitre sont exclues . Sont également …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8509
… Appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique, autres que …
Explanatory notes
… 85.09 ‑ Appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique, autres que … et, le cas échéant, de la limitation de poids prévue à la Note 4 du Chapitre, la présente position se rapporte aux … de transmission ou d'un arbre flexible, reçoivent la force motrice d'un moteur électrique séparé , ni les appareils à …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8454
… Convertisseurs, poches de coulée, lingotières et machines à couler (mouler) pour métallurgie, …
Explanatory notes
… 84.54 - Convertisseurs, poches de coulée, lingotières et machines à couler (mouler) pour mettallurgie, … aciérie ou fonderie. 8454.10 - Convertisseurs 8454.20 - Lingotières et poches de coulée 8454.30 - Machines à couler …Section II > Chapitre 7 > Position 0703
… Oignons, échalotes, aulx, poireaux et autres légumes alliacés, à …
Explanatory notes
… 07.03 ‑ Oignons, échalotes, aulx, poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré. 0703.10 ‑ Oignons et échalotes 0703.20 ‑ Aulx 0703.90 ‑ Poireaux et autres … les plants d'oignons et les oignons de printemps) et les échalotes. 2) Les aulx. 3) Les poireaux, la ciboulette …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8907
… Autres engins flottants (radeaux, réservoirs, caissons, coffres …