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Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0302
Explanatory notes
… hippoglossus, Hippoglossus stenolepis) 0302.22 ‑ ‑ Plies ou carrelets ( Pleuronectes platessa ) 0302.23 ‑ ‑ …Section VI > Chapitre 32 > Position 3210
Explanatory notes
… utilisés pour le finissage des cuirs. A.- PEINTURES Sont considérés comme peintures au sens de la présente position, … Les huiles siccatives (huile de lin, par exemple) même modifiées ou les résines naturelles en solution ou en … non aqueux, avec adjonction d'un pigment. 2) Tout liant liquide (y compris les polymères synthétiques ou naturels …Section VI > Chapitre 38 > Position 3823
… Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de …
Explanatory notes
… 38.23 ‑ Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de …Section IV > Chapitre 22 > Position 2208
Explanatory notes
… (sans addition d'aucun aromate) par distillation de liquides fermentés naturels tels que le vin, le cidre, ou bien de fruits, de marcs, de grains ou de produits végétaux …Section XX > Chapitre 94 > Position 9401
… Sièges (à l'exclusion de ceux du n° 94.02), même …