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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6814
… Mica travaillé et ouvrages en mica, y compris le mica aggloméré ou …
Explanatory notes
… 68.14 ‑ Mica travaillé et ouvrages en mica, y compris le mica aggloméré ou … même sur support 6814.90 - Autres La présente position couvre, d'une part, le mica naturel ayant subi une main-d'oeuvre supérieure au clivage et à l'ébarbage (découpage …Section V > Chapitre 27 > Position 2705
… Gaz de houille, gaz à l'eau, gaz pauvre et gaz similaires, à l'exclusion des gaz de pétrole …
Explanatory notes
… 27.05 ‑ Gaz de houille, gaz à l'eau, gaz pauvre et gaz similaires, à l'exclusion des gaz de pétrole … eux‑mêmes dans le sol, ainsi que le gaz à l'eau, le gaz pauvre et les gaz similaires tels que le gaz de haut …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9107
… de déclencher un mécanisme à temps donné, munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrone. …
Explanatory notes
… de déclencher un mécanisme à temps donné, munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrone. La présente … Pour être repris ici, ces appareils doivent comporter un mouvement d'horlogerie (même s'il s'agit d'un mouvement d'horloge secondaire ou d'horloge synchrone) ou un …Section XII > Chapitre 67 > Position 6704
… articles analogues en cheveux, poils ou matières textiles; ouvrages en cheveux non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… articles analogues en cheveux, poils ou matières textiles; ouvrages en cheveux non dénommés ni compris ailleurs. … Tous ces articles, d'une facture relativement soignée, peuvent être utilisés à la ville comme au théâtre. Sont … grossièrement collés sur un support ( n° 95.05 ). 2) Les ouvrages en cheveux non dénommés ni compris ailleurs , en …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7011
… Ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, sans garnitures, pour …
Explanatory notes
… 70.11 ‑ Ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, sans garnitures, pour … tubes cathodiques 7011.90 - Autres La présente position couvre : A) La totalité des ampoules proprement dites, en … à l'aide de machines automatiques à grand rendement; ils peuvent être dépolis, colorés, opalins, métallisés, revêtus …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4205 > 4205.00
… Autres ouvrages en cuir naturel ou reconstitué …
Section X > Chapitre 48 > Position 4804 > 4804.1
… Papiers et cartons pour couverture, dits « Kraftliner » …
Section XII
… APPRETEES ET ARTICLES EN PLUMES; FLEURS ARTIFICIELLES; OUVRAGES EN CHEVEUX …
Explanatory notes
… APPRETEES ET ARTICLES EN PLUMES; FLEURS ARTIFICIELLES; OUVRAGES EN CHEVEUX …Section XI > Chapitre 56 > Position 5604 > 5604.10
… Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3923 > 3923.50
… Bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture …